| Titre | Normes, taxes et pollution diffuse aux nitrates | |
|---|---|---|
| Auteur | Alban Verchere | |
 |
Revue | Revue française d'économie |
| Numéro | Vol. XXV, no 2, octobre 2010 Varia | |
| Page | 93-135 | |
| Résumé |
A partir d'une revue critique de divers travaux relatifs à la régulation de la pollution diffuse aux nitrates, on montre que dans le débat opposant instruments-prix et instruments-quantité ? et plus largement approches économiques et réglementaires ?, il est possible de raffiner, voire de dépasser, les mesures restées jusqu'ici sans effet, mais que cela se traduira par une hausse des coûts d'administration à mettre en balance avec les économies de coûts privés attendues. Nous verrons d'abord que si l'emploi de normes sur les intrants ne paraît pas toujours ou guère plus coûteux que des taxes sur l'azote pour les agents, leur coût de contrôle public est en revanche très élevé et explique sans doute, pour une large part, que divers pays européens ont préféré recourir à des taxes plutôt qu'à des normes en la matière. Nous verrons toutefois qu'en raison d'un problème de double pénalisation injuste et propre aux « taxes au 1er kilo », les taux sont restés bien trop faibles pour avoir un effet sensible sur l'usage d'azote et réduire la pollution. Constatant alors la nécessité de trouver des instruments qui répondent au mieux à un double souci d'efficacité et d'équité supérieures ? lesquelles devraient rester indissociables pour plus d'acceptabilité sociale et politique des mesures ? nous procédons enfin, à l'aune de cette double exigence, à l'analyse de plusieurs raffinements ambitieux ? testés ou au moins envisagés ? et soulevons alors la question de leur coût d'administration public ; mais prix sans doute à payer pour une réduction enfin significative de la pollution diffuse. Source : Éditeur (via Cairn.info) |
|
| Article en ligne | http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=RFE_102_0093 |
