Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (contribuable)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 41 à 55 (total de 55)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Quand les citoyens veulent payer leurs impôtsavec mots-clésDorival C.Alternatives Economiquesno 219, novembre 2003
Le tsunami businessavec mots-clésMaurin L.Alternatives Economiquesno 233, février 2005
Préserver et améliorer le bouclier fiscalavec mots-clésDidier MaillardCommentaireVol. 32, no 127, automne 2009
Retour sur une procédure exceptionnelle et méconnue des administrés : l'autorisation reconnue au contribuable de plaider en lieu et place de sa collectivité territorialeavec mots-clésUrbain Ngampio-Obelé-BéléRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger126 / 2010, 5, septembre-octobre
Ces riches qui veulent payeravec mots-clésNIcolas DelalandeL'HistoireN° 371, Janvier 2012
Positions - Quand la révolte fiscale débarque en Franceavec mots-clésMichaël Foesselaccès réservéEspritNo 11, novembre 2012
France : « Un niveau élevé de civisme fiscal »avec mots-clésNicolas Delalande, Jean Merckaert, Jean Vettrainoaccès libreProjetno 341, août 2014
Les niches fiscales, un instrument ambiguavec mots-clésKatia Weidenfeldaccès libreProjetno 341, août 2014
Comment l'Église a confisqué la dîmeavec mots-clésMichel LauwersL'Histoireno 403, septembre 2014
Les formes élémentaires de l'inégalité devant l'impôtavec résuméavec mots-clésAlexis Spireaccès librePouvoirsno 151, 2014/4
La notion de juridiction gracieuse en droit fiscalavec mots-clésVéronique CoqRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger131 / 2-2015
Qu'est-ce qu'un impôt confiscatoire ?avec mots-clésJean-PastorelRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente deux, Mars-Avril 2016, no 2
Retour sur le cumul des poursuites et des sanctions pénales et fiscales, une partition inachevéeavec mots-clésCarole HermonRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente deux, Septembre-Octobre 2016, no 5
Résistants et rebellesavec mots-clésPierre-François SouyriL'Histoireno 451, septembre 2018
La valeur de la matière première secondaire : l'exemple de la consigneavec mots-clésAnne de Béthencourtaccès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 2019-26, 13 novembre 2019
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"