Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (sanction)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 1 à 20 (total de 312)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Sanctions diffuses. Sarcasmes, rires, méprisavec résuméavec mots-clésRuwen Ogienaccès libreRevue Française de Sociologie1990, 31-4
Afrique du Sud, le referendum du 17/03/92avec résuméavec mots-clésAicardi de Saint-Paul M.Afrique Contemporaineno 163, juillet, septembre 1992
Le paiement des cotisations socialesavec résuméavec mots-clésVachet G.Droit socialno 6, juin 1993
Le nouveau code pénalavec résuméavec mots-clésPradel J.Actualité Législative Dallozno 16, 17, septembre 1993
Le formalisme dans le contrat de travailavec résuméavec mots-clésVerial M.Droit socialno 11, novembre 1993
Le reclassement des salariés licenciés pour motif économiqueavec résuméavec mots-clésCholey-Combe J.Y.Actualité Législative Dallozno 22, 23 décembre 1993
A propos de la "perpétuité réelle"avec résuméavec mots-clésSeyler M.Espritno 1, janvier 1994
Les normes de sanctions dans l'ordre juridique sportifavec mots-clésNiki-Hege B.Recueil Dallozn°11,17 mars 1994
La convention médicale de 1993avec résuméavec mots-clésBrocas A.M.Droit socialno 4, avril 1994
Administration et répressionavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 3, mai, juin 1994
Audiovisuelavec résuméavec mots-clésMaugue C., Touvet L.Actualité Juridique Droit Administratifno 5, 20 Mai 1994
L'inspecteur du travail face à la demande de licenciement d'un salarié protégé impliqué dans une procédure pénaleavec résuméavec mots-clésPralus-Dupuy J.Droit socialno 7-8, juillet-août 1994
Prévenir la délinquanceavec mots-clésPierre Lyon-Caenaccès libreRevue française d'administration publiqueno 71, 1994/3
Droits de l'homme et pouvoirs du chef d'entrepriseavec résuméavec mots-clésBossu B.Droit socialno 9-10, septembre, octobre 1994
Du mépris du droit à la honteavec résuméavec mots-clésRoman J.Espritno 10, octobre 1994
Note de jurisprudence: C.S.A.avec résuméavec mots-clésBlanquer J.M.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 2, mars-avril 1995
Droits et libertés: l'affaire des ressortissants algériens retenus à Folembrayavec résuméavec mots-clésKrulic J.Revue française de droit administratifno 2, mars-avril 1995
Élections locales et gestion de fait: quelles inéligibilités, pour quels comptables?avec résuméavec mots-clésMandon P., Diringer B.Revue française de finances publiquesno 50, avril-juin 1995
Unions et désunions des sanctions du droit pénal et celles du droit administratifavec résuméavec mots-clésRobert J.H.Actualité Juridique Droit AdministratifJuin 1995 (no spécial)
Actualité jurisprudentielle en droit du travail: sanction pécuniaireavec résuméavec mots-clésSavatier J.Droit socialno 6, juin 1995
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"