Contenu du sommaire : Inheritance, Equality and the Family

L'héritage est une source majeure d'inégalité, et il est prouvé que plus une société est inégalitaire, moins elle sera favorable à l'idée de le taxer. Cela semble s'expliquer en partie par l'importance de l'héritage pour les valeurs familiales. Mais pour la plupart des égalitaristes, les valeurs familiales ne sont pas suffisamment convaincantes pour justifier des flux d'héritage illimités, en raison de la nécessité de préserver l'égalité des chances. Dans cet article, j'examine comment la réciprocité peut éclairer les objections classiques à l'imposition de l'héritage. Pour ce faire, j'explique comment les obligations réciproques au sein des familles contribuent à nourrir les valeurs familiales de continuité et d'appartenance, et dans quelle mesure l'acte rituel de l'héritage constitue un mécanisme important à cet égard. Cependant, je soutiens que l'argument en faveur de l'héritage reposant sur les obligations réciproques au sein des familles est limité par des obligations réciproques similaires avec les concitoyens, à savoir les obligations de partager les charges et les bénéfices, mais aussi de distribuer uniformément un droit de léguer.Enfin, dans les contextes de forte concentration de la richesse et des revenus, les obligations réciproques envers les concitoyens me semblent devoir justifier un taux d'imposition sur les successions plus exigeant.

L'argument contre la taxation de l'héritage fondé sur l'amour parental considère que l'héritage est un moyen de réaliser l'amour parental et qu'il est donc injuste de le taxer. Le but de l'article est de retourner cet argument sur lui-même. Pour cela je reconstruis la prémisse selon laquelle il est juste de favoriser l'amour parental, à partir d'une conception relationnelle de l'égalité et parviens à une définition de l'amour parental comme disposition à un soin profond et continu. Dès lors, un examen minutieux du lien entre héritage et amour parental révèle le caractère fondamentalement ambigu de l'héritage : il peut tout aussi bien favoriser que mettre en danger l'amour parental. Le risque que fait peser l'héritage sur l'amour parental justifie alors de le contrôler et de le redistribuer par la fiscalité successorale. Dans une société juste, la taxation de l'héritage n'est donc pas seulement compatible avec l'amour parental, elle est requise par lui.

Si de nombreux pays à travers le monde reconnaissent un droit à l'héritage, les réflexions en philosophie politique contemporaine sur la manière de conceptualiser ce droit et ses fondements moraux restent rares. Quels arguments moraux peuvent justifier le droit des enfants à hériter de la fortune de leurs parents ? Dans cet article, je propose une définition du droit d'hériter et le distingue du droit de léguer. J'explore ensuite comment le droit d'hériter peut être conçu comme une extension du devoir parental de subvenir aux besoins de l'enfant (argument de l'extension). De plus, j'aborde les limites et les critiques de ce droit d'hériter et j'analyse si les lois actuelles s'alignent sur la justification présentée. En conclusion, j'avance qu'un droit modéré à hériter peut s'ancrer dans les devoirs des parents d'assistance matérielle envers leurs enfants.

Supposons que nous acceptions les principes de liberté et d'égalité, et que nous croyions que la morale politique doit être sensible aux aspirations des individus, c'est-à-dire à ce à quoi ils tiennent et donnent de la valeur, sans présupposer de la supériorité de telle ou telle de leurs différentes conceptions du bien : que devrions-nous penser de la légitimité ( permessibility) du legs et de l'héritage ? Cet article soutient que dans le cadre de ces contraintes, nous pouvons justifier un dispositif d'« héritage uniforme ». Celui-ci autorise l'héritage jusqu'à un niveau correspondant à l'aspiration du parent moyen de léguer à ses enfants, et oblige tous les parents à léguer à leurs enfants à ce niveau afin de maintenir l'égalité dans la génération suivante. L'héritage uniforme est justifié si l'on suppose que la plupart des individus préfèrent avoir l'opportunité de léguer à leurs enfants, tout en protégeant l'égalité entre les enfants.

La parution de Public Reason and Diversity, une anthologie d'articles de Gerald Gaus par Kevin Vallier, est une excellente occasion pour présenter la philosophie de cet auteur, décédé en août 2020, à un public français. Le travail de Gaus se situe dans une continuité critique des positions de John Rawls. Gaus défend qu'il faut prendre en compte une diversité évaluative, et donc des conceptions du politique, plus extensive que ce que Rawls accepte. Cela entraîne Gaus à reconfigure la philosophie politique comme une étude de la justification de règles politiques au sein de sociétés caractérisées par une profonde diversité axiologique. Cette diversité, loin de n'être qu'un obstacle – comme cela est généralement considéré au sein de la tradition contractualiste – peut également être une ressource pour découvrir de nouvelles informations et améliorer nos conceptions de la justice. Cet article présente les contributions majeures de Gaus ainsi que les problèmes qu'il a participé à mettre en lumière, comme la gouvernance d'ordres complexe et le fédéralisme polycentrique.