Titre | La justice au service des justiciables ? : La régulation de l'injure à l'époque moderne | |
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Auteur | Hervé Piant | |
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Revue | Rives méditerranéennes |
Numéro | no 40, 2011/3 Quelle régulation ? Normes, justice et violences du Moyen Age à l'époque contemporaine | |
Page | 67-85 | |
Résumé |
L'injure est l'un des principaux délits que l'on trouve dans les archives judiciaires d'Ancien Régime, principalement en première instance, où elle forme une nette majorité du contentieux traité. Analysée à travers le « Traité des injures » de François Dareau (1775), l'injure apparaît comme une notion polysémique et comme un marqueur social : la gravité d'une injure s'appréciant par la qualité sociale des parties. À travers l'examen de 440 procès menés dans un tribunal local, il apparaît que l'institution judiciaire a répondu à cette polysémie en élaborant, à travers les procédures civile et criminelle, une grande variété de solutions, s'adaptant aux différentes demandes des populations, dans le cadre d'une véritable négociation entre les plaideurs et les juges locaux. Source : Éditeur (via OpenEdition Journals) |
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Résumé anglais |
Judicial archives during the Old Regime show that verbal abuse was one of the most common offences and, on first inspection, is mentioned in a substantial majority of cases heard by the courts. According to François Dareau's “Treatise on Verbal Abuse”, there were several different ways to interpret verbal abuse depending, in some cases, on the social standing of the parties: the seriousness of the abuse being assessed according to the social status of parties. An analysis of 440 cases heard before a local court provides evidence of the attitude of judges in civil and criminal cases and of the wide variety of solutions they developed in order to respond to the local community's expectations with recourse to negotiated settlements between the parties. Source : Éditeur (via OpenEdition Journals) |
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Article en ligne | http://journals.openedition.org/rives/4079 |