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Titre La logique culturelle de la loi révolutionnaire
Auteur Carla Hesse
Mir@bel Revue Annales. Histoire, Sciences Sociales
Numéro vol. 57, no 4, septembre 2002 Culture de la terreur
Rubrique / Thématique
Culture de la terreur
Page 915-933
Résumé L'article examine la façon dont le concept monarchique de « justice extraordinaire » fut transformé en concept républicain de « loi révolutionnaire » après la chute de la monarchie le 10 août 1792. L'auteur démontre que même si les révolutionnaires ont emprunté à l'Ancien Régime cette idée de justice extraordinaire, c'était pour en faire un usage nouveau : au lieu de chercher à préserver un régime, ils utilisèrent une loi existante pour en créer une nouvelle. La loi révolutionnaire a, ce faisant, marqué une rupture radicale avec la conception d'Ancien Régime de la loi d'urgence. En l'absence d'une constitution qui définisse la souveraineté du peuple, les législateurs révolutionnaires entre 1792-1795 ont été confrontés au problème de la répression de l'opposition à un régime dont les paramètres avaient encore à être définis. La loi pénale offrait une piste en permettant aux députés de la Convention de définir les crimes envers la nouvelle souveraineté à travers une rhétorique en trois points : négation, abstraction et particularisation. L'article examine un ample corpus de 80 lois pénales enregistrées devant le tribunal révolutionnaire entre le 10 mars 1793 et le 12 prairial an III, pour conclure que toutes ont échoué à construire une notion stable de l'identité républicaine.
Source : Éditeur (via Cairn.info)
Article en ligne http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=ANNA_574_0915