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Titre Après l'intercommunalité, quoi ?
Auteur Jean‑Luc Albert
Mir@bel Revue Revue française d'administration publique
Numéro no 156, 2015/4 Les enjeux de la réforme territoriale
Rubrique / Thématique
II – La réforme communale et la question urbaine
Page 981-988
Résumé La réponse à la question que pose le titre de cette contribution n'est pas immédiatement évidente, sauf à mettre en avant le processus de fusion de collectivités, en particulier communales, qui a marqué nombre d'États européens (Allemagne, Suisse…) et non européens (Japon…). En effet, l'intercommunalité mue, évolue, en permanence vers des statuts différenciés y compris dans l'espace métropolitain. Le développement de la métropole est une réponse particulière pour les grandes agglomérations, le processus étant poussé jusqu'à son extrême comme à Lyon avec la création d'une collectivité à statut particulier. Pour autant, le législateur a aussi ouvert la voie à un autre phénomène, quelque peu critiqué à son origine, et qui connait un essor inattendu à savoir celui de la commune nouvelle dont on perçoit l'originalité et l'intérêt dans une démarche qui peut préserver l'identité communale originelle. Cette contribution adopte, dans son introduction et dans sa conclusion, des angles particuliers qui mettent en avant cette dualité intercommunalité/commune pouvant mener en fait au retour d'une nouvelle commune.
Source : Éditeur (via Cairn.info)
Résumé anglais The answer to the question posed in the title of this contribution is not entirely straightforward, although it does highlight the merger process affecting local authorities in particular at the municipal level in many European (e.g. Germany and Switzerland) and non‑European (e.g. Japan) countries. Intercommunalities are constantly changing and evolving towards new statuses, including in metropolitan areas. The development of the metropolis is a specific response for large cities, with the process being pushed to the extreme in Lyon, for example, with the creation of a special local authority status. However, parliament has also paved the way for another phenomenon, which some people originally derided, but which is seeing unexpected growth, namely new communes. Their originality and interest is clear, and this can preserve the communes' original identity. In its introduction and conclusion, this contribution focuses specifically on this duality between intercommunalities and communes, which may actually lead to the emergence of a new type of commune.
Source : Éditeur (via Cairn.info)
Article en ligne http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=RFAP_156_0981