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Titre La Commune de Paris et le gouvernement révolutionnaire sous le mandat de Pache : élections et révocabilité des élus en l'an II
Auteur Aurélien Larné
Mir@bel Revue Annales historiques de la Révolution française
Numéro no 396, avril-juin 2019
Rubrique / Thématique
Articles
Page 21-46
Résumé L'historiographie postule généralement que l'instauration du Gouvernement révolutionnaire aurait été suivie de la suppression du droit des citoyens d'élire et de révoquer les fonctionnaires publics. Or, l'étude de la politique menée par la Commune de Paris et en particulier par son maire Jean-Nicolas Pache infirme ces interprétations. De concert avec la Convention nationale et avec le Comité de salut public, ils continuèrent à organiser l'élection des membres de la Commune et des institutions sectionnaires par les assemblées générales des sections conformément à la Constitution du 24 juin 1793 et principalement à l'article 29 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Le droit de révocation, initiative populaire révolutionnaire, fut également garanti et mis en pratique. Cette étude reste néanmoins limitée aux élections communales à Paris, de septembre 1793 au 9 thermidor an II (7 juillet 1794) et attend par conséquent à être complétée.
Source : Éditeur (via Cairn.info)
Résumé anglais Historiography generally postulates that the establishment of the Revolutionary government would have been followed by the suppression of the right of citizens to elect and dismiss public officials. However, the study of the policy conducted by the Paris Commune, and in particular by its mayor Jean-Nicolas Pache, invalidates this interpretation. Together with the National Convention and the Committee of Public Safety, they continued to organize the election of members of the Commune and sectional institutions by the general assemblies of the sections in accordance with the Constitution of 24, June 1793, and chiefly with Article 29 of the Declaration of the Rights of Man and the Citizen. The right of revocation, a revolutionary popular initiative, was also guaranteed and put into practice. This study, however, remains limited to the municipal elections in Paris, from September 1793 to 9 Thermidor an II (7 July 1794) and thus awaits complementary work elsewhere.
Source : Éditeur (via Cairn.info)
Article en ligne http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=AHRF_396_0021