| Titre | Originalité ? Vous avez dit originalités ? | |
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| Auteur | Valérie-Laure Benabou | |
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Revue |
Légipresse. Hors-séries Titre à cette date : Légicom : revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique |
| Numéro | no 53, 2014/2 Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels | |
| Rubrique / Thématique | I - La validité des droits de propriété intellectuelle |
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| Page | 5-15 | |
| Résumé |
La notion d'originalité est un élément de protection et de singularisation de la propriété littéraire et artistique. Pour autant, l'originalité se dérobe aussi vite qu'elle se révèle, et sa définition a connu ces dernières années des évolutions de nature à remettre en cause son apparente stabilité. Les bouleversements majeurs en ce début de XXIe siècle sur fond d'européanisation de la législation sont autant de facteurs qui perturbent la création. Or, l'œuvre doit être originale pour prétendre jouir d'une protection par le droit quand le droit lui-même répugne à dire ce qui est original. La doctrine a dénoncé à maintes reprises la mollesse du concept et la dureté des sanctions qui accompagnent sa mise en œuvre, mais les positions divergent quant à sa définition, et l'analyse de la jurisprudence n'est en rien départitrice. Depuis l'arrêt Infopac, la Cour de justice a dégagé à la faveur de l'originalité une notion de droit autonome de droit de l'Union dont elle a, peu à peu, affiné les contours, précisant s'il fallait admettre plusieurs degrés d'originalité. À la lecture des décisions successives, il semblerait que les juges européens laissent la possibilité aux États membres de piocher dans les différents critères dégagés conférant une utilité à l'originalité. Ainsi, il n'y aurait plus une originalité, mais des originalités. ? Source : Éditeur (via Cairn.info) |
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| Article en ligne | http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=LEGI_053_0005 |
