Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (contrôle)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 381 à 400 (total de 1331)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La théorie du propriétaire apparentavec mots-clésBenjamin HachemActualité Juridique Droit Administratifno 40, 28 novembre 2011
Vingt ans aprèsavec mots-clésMarie MendrasL'HistoireN° 369, Novembre 2011
De la répression considérée dans ses rapports à l'activité protestataire : Modèles structuraux et interactions stratégiquesavec résuméavec mots-clésHélène Combes, Olivier Fillieuleaccès libreRevue Française de Science PolitiqueVol. 61, no 6, 2011
Juge administratif et droit de la consommationavec mots-clésStéphane RettererActualité Juridique Droit Administratifno 36, 31 octobre 2011
L'éloignement des étrangers sous l'empire de la loi du 16 juin 2011avec mots-clésOlivier LecucqActualité Juridique Droit Administratifno 34, 17 octobre 2011
Encadré : Le contrôle des hospitalisations sans consentement dans l'ancienne loiavec mots-clésLivia Velpry et Pauline RhenterRegards sur l'Actualiténo 374, octobre 2011
Encadré : Le contrôle des hospitalisation sans consentement dans la nouvelle loiavec mots-clésLivia Velpry et Pauline RhenterRegards sur l'Actualiténo 374, octobre 2011
Les caractères du droit administratif des Etats africains de succession française. Vers un droit administratif africain francophone ?avec mots-clésYédoh Sébastien LathRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 5, septembre-octobre
Les chambres régionales et territoriales des comptes et la fiabilité des comptesavec mots-clésGilles Miller, Frédéric AdvielleActualité Juridique Droit Administratifno 31, 26 septembre 2011
L'« effet cliquet » à l'épreuve de la question prioritaire de constitutionnalitéavec mots-clésCarole Boyer-CapelleActualité Juridique Droit Administratifno 30, 19 septembre 2011
Révolutions arabes et migrationsavec mots-clésCatherine Wihtol de Wendenaccès réservéEspritNo 8-9, août-septembre 2011
Le régime contentieux des actes parlementaires relatifs aux agents des assemblées : retour sur un droit administratif "spécial"avec mots-clésJean - Sébastien BodaRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 4, juillet-août
De la puissance à l'acte : la QPC et les nouveaux horizons de l ' interprétation conformeavec mots-clésAlexandre VialaRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 4, juillet-août
Custodire ipsos custodes : le juge administratif face à la prisonavec mots-clésXavier Domino, Aurélie BretonneauActualité Juridique Droit Administratifno 24, 11 juillet 2011
Perspectives : confrontation entre contrôle de conventionnalité et contrôle de constitutionnalitéavec mots-clésAnne LevadeActualité Juridique Droit Administratifno 22, 27 juin 2011
Le contrôle de la légalité interne des plans de prévention des risques naturelsavec mots-clésAnne-Laure DebonoActualité Juridique Droit Administratifno 18, 23 mai 2011
Neuf mois de jurisprudence relative à la QPC. Un bilanavec résuméavec mots-clésBertrand Mathieuaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
La résistance immédiate de la Cour de cassation à la QPCavec résuméavec mots-clésNicolas Molfessisaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
Question prioritaire de constitutionnalité et question incidente de constitutionnalité italienne : ab origine fidelisavec résuméavec mots-clésJean-Jacques Pardiniaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
La question d'inconstitutionnalité en Espagneavec résuméavec mots-clésPierre Bonaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"