Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit pénal)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 521 à 540 (total de 561)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Droit pénal: la présomption d'innocenceavec résuméavec mots-clésLombois C.Pouvoirsno 55, 1990
Droit pénal: les experts sont formelsavec résuméavec mots-clésPoncela P.Pouvoirsno 55, 1990
Droit pénal: regard désabusé sur l'acte de jugeravec résuméavec mots-clésMain D.Pouvoirsno 55, 1990
Pourquoi ne parvient-on pas à supprimer la prison?avec résuméavec mots-clésLegeais R.Pouvoirsno 55, 1990
Faut-il un droit pénal européen?avec résuméavec mots-clésTsitsoura A.Pouvoirsno 55, 1990
Le témoignage en justiceavec résuméavec mots-clésLe Clere M.La Revue administrativeno 249, mai-juin 1989
L'esprit des loisavec résuméavec mots-clésFroment B.Autrement - collection Mutationsno 106, avril 1989
"Monsieur le Président..."avec résuméavec mots-clésApap G.Autrement - collection Mutationsno 106, avril 1989
La protection pénale d'une nouvelle "universalité de fait" en droit français: les systèmes de traitement automatisé de donnéesavec résuméavec mots-clésGassin R.Actualité Législative Dallozno 3, 16 février 1989
La protection pénale d'une nouvelle "universalité de fait" en droit français: les systèmes de traitement automatisé de donnéesavec résuméavec mots-clésGassin R.Actualité Législative Dallozno 2, 2 février 1989
De la réforme de l'instruction préparatoireavec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°1,5 janvier 1989
Les petits responsablesavec mots-clésLapoyade Deschamps C.Recueil Dallozn°41,8 décembre 1988
Vers une nouvelle géométrie de l'intervention judiciaire dans les conflits du travailavec mots-clésJeammaud A., Rondeau-Rivier M.C.Recueil Dallozn°30,22 septembre 1988
Le centenaire de la chaise électriqueavec résuméavec mots-clésDarmon P.L'Histoireno 114, septembre 1988
La pudeur du droit face à l'incesteavec mots-clésMayer D.Recueil Dallozn°27,30 juillet 1988
Le controle judiciaire de la validité de la convention d'occupation précaire des locaux commerciaux à l'épreuve de la théorie générale des controlesavec mots-clésRoy-Loustaunau C.Recueil Dallozn°27,30 juillet 1988
Les actions en justice des associations de consommateurs (commentaire de la loi du 5 janvier 1988)avec mots-clésAuloy J.C.Recueil Dallozn°25,30 juin 1988
Les citoyens face aux dégats de la criminalitéavec résuméavec mots-clésZauberman R., Robert P.Le Monde Diplomatiqueno 411, juin 1988
Chambre du conseil et instruction préparatoireavec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°20,26 mai 1988
Un pari sur la dissuasion avec la loi du 10 juillet 1987 renforçant la lutte contre l'alcool au volantavec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°37,5 novembre 1987
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"