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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les transferts de technologie Ouest-Est: la pratiqueavec résuméavec mots-clésWarusfel B.Problèmes politiques et sociauxno 643, 9 novembre 1990
La renonciation du salariéavec résuméavec mots-clésVacarie I.Droit socialno 11, novembre 1990
Un nouveau titre de propriété industrielle: le certificat complémentaire de protectionavec résuméavec mots-clésBègue D.Actualité Législative Dallozno 18, 1er novembre 1990
Le directeur général de M6: "notre chaine est incontournable"avec résuméavec mots-clésTavernost (de) N.Revue politique et parlementaireno 950, novembre-décembre 1990
Vers de nouveaux modèles normatifs pour le secteur public?avec résuméavec mots-clésBazex M.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, 20 octobre 1990
Les mutations des postes et télécommunicationsavec résuméavec mots-clésChevallier J.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, 20 octobre 1990
Les régimes de retraites privés aux Etats-Unis: protection sociale et épargneavec résuméavec mots-clésRoberts L.Problèmes économiquesno 2195, 17 octobre 1990
Le principe du contradictoire et le traitement du surendettementavec mots-clésDecoopman N.Recueil Dallozn°32,4 octobre 1990
La réforme française des fusions et l'harmonisation des législatures européennesavec mots-clésDucouloux-Favard C.Recueil Dallozn°32,4 octobre 1990
Les bases d'un cadre pour une nouvelle réglementation de la télévisionavec résuméavec mots-clésCoste-Cerdan N., Le Diberder A.Médiaspouvoirsno 20, octobre-novembre-décembre 1990
Accueil et information: repenser l'ensemble de la mission d'accueilavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 311, octobre 1990
Radioscopie du commerce extérieur de l'URSSavec résuméavec mots-clésTiraspolsky A.Le Courrier des Pays de l'Estno 352, septembre 1990
L'activation du lien réparation-préventionavec résuméavec mots-clésChaumette P.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Propositions d'évolution de la réparationavec résuméavec mots-clésRoyez M.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Convoitises sur les cieux européensavec résuméavec mots-clésZuppinger R.Le Monde Diplomatiqueno 437, août 1990
Le travail temporaire dans la C.E.E.avec résuméavec mots-clésBlanchot M.Problèmes économiquesno 2185, 25 juillet 1990
La loi du 12 juin 1990: une victoire du Parlementavec résuméavec mots-clésBerton-Hogge R.Problèmes politiques et sociauxno 635, 3 juillet 1990
Protéger les richesses naturellesavec résuméavec mots-clésGrosrichard F., Castaing M., Rebeyrol Y.Le Monde. Dossiers et Documentsno 178, juin 1990
Un nouveau programme pour la Franceavec résuméavec mots-clésAmbroise-Rendu M., Rebeyrol Y., Chartier C.Le Monde. Dossiers et Documentsno 178, juin 1990
La répression du dopage dans le sport (commentaire de la loi n°89-432 du 28 juin 1989) suiteavec résuméavec mots-clésHallouin J.C.Actualité Législative Dallozno 10, 31 mai 1990
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"