Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (loi)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 961 à 980 (total de 2965)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La loi Fillon prend un coup de vieuxavec mots-clésFrémeaux P.accès réservéAlternatives Economiquesno 255, février 2007
1846, la fin des Corn Lawsavec mots-clésChavagneux C.accès réservéAlternatives Economiquesno 255, février 2007
"Historiens, changez de métier !"avec mots-clésChandernagor F.L'Histoireno 317, février 2007
L'administration des risques industriels : entre renouvellement et stabilitéavec mots-clésMartinais E.Regards sur l'Actualiténo 328, février 2007
La "sécurité globale", une réponse à la menace terroriste ?avec mots-clésOcqueteau F.Regards sur l'Actualiténo 328, février 2007
La loi portant engagement national pour le logementavec mots-clésDelvaux A.Regards sur l'Actualiténo 328, février 2007
Droit au logement : précipitation et urgence !avec mots-clésLanzarone E.La Lettre du Cadre Territorialno 331, 1er février 2007
Où l'on reparle des détenus disparusavec mots-clésLopez Mazz J.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 635, février 2007
La compatibilité des lois avec la Constitution : un contrôle de constitutionnalité ?avec mots-clésDubrulle J.B.Actualité Juridique Droit Administratifno 3, 22 janvier 2007
Un droit au logement "opposable"avec mots-clésJégouzo Y.Actualité Juridique Droit Administratifno 2, 15 janvier 2007
Droit au logement opposable : le maire "pivot"avec mots-clésFenech G.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 330, 15 janvier 2007
Réflexions sur la faillite personnelle et l'interdiction de géreravec mots-clésMatsopoulou H.Recueil Dallozn°2/7275,11 janvier 2007
Droit des transports (juillet 2005-juin 2006)avec mots-clésKenfack H.Recueil Dallozn°2/7275,11 janvier 2007
Pouvoirs de sanction de la CNIL : le réveil soudain de la belle endormieavec mots-clésForest D.Recueil Dallozn°2/7275,11 janvier 2007
L'affirmation du rôle des chambres consulaires régionales. Une réforme silencieuse à l'appui de la décentralisation économiqueavec mots-clésDegron R.Actualité Juridique Droit Administratifno 1, 8 janvier 2007
Les avis spontanés de la Cour de cassationavec mots-clésMolfessis N.Recueil Dallozn°1/7274,4 janvier 2007
2007 : le financement des campagnes électoralesavec mots-clésJean-Pierre CambyRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger123 / 2007, 1, janvier-février
Une résolution du Parlement pour lutter conte l'inflation normativeavec mots-clésLaure Gauthier-LescopRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger123 / 2007, 1, janvier-février
Observations sur la production du Congrés américainavec mots-clésMurielle Mauguin-HelgesonRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger123 / 2007, 1, janvier-février
L'obligation d'édicter des mesures transitoires comme instrument de la protection des situations juridiques constitutéesavec mots-clésJean-Marie WoehrlingRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger123 / 2007, 1, janvier-février
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"