Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (charte)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 101 à 120 (total de 159)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Un nouveau bilan des théories et réalités du droit international : le cours général de Pierre-Marie Dupuyavec mots-clésLeben C.Revue Générale de Droit International PublicCIX / 2005, 1
A "l'école des chartes"avec mots-clésBlehaut-Dubois V.Actualité Juridique Droit Administratifno 44, 20 décembre 2004
La mort entre peurs et tabouavec mots-cléscollectifLe Monde. Dossiers et Documentsno 337, décembre 2004
La charte de l'environnement, avatar constitutionnel ?avec mots-clésRaphaël RomiRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger120 / 2004, 6, novembre-décembre
La Charte canadienne des droits et libertés dans la foulée de l'Après-11 septembre : L'expulsion des réfugiés et les normes du droit internationalavec mots-clésCoutu Michel, Giroux Marie-HélèneRevue universelle des droits de l'hommevol. 16, no 1-4, 29 octobre 2004
Note d'actualité: Le 16e Sommet de la Ligue des Etats arabes (Tunis, 22 et 23 mai 2004)avec mots-clésRafâa Ben AchourRevue Générale de Droit International PublicCVIII / 2004, 4
La promotion constitutionnelle du droit de l'environnement : une avancée symboliqueavec mots-clésPascal JanRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger120 / 2004, 5, septembre-octobre
Un huron au Parlementavec mots-clésMichel PrieurRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger120 / 2004, 5, septembre-octobre
Observations d'un "privatiste" sur la Charte de l'environnementavec mots-clésGilles J. MartinRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger120 / 2004, 5, septembre-octobre
L'enfer constitutionnel est pavé de bonnes intentionsavec mots-clésVerpeaux M.Actualité Juridique Droit Administratifno 23/2004, 21 juin 2004
Charte de l'environnement : ni l'enfer vert, ni le paradisavec mots-clésJegouzo Y.Actualité Juridique Droit Administratifno 21/2004, 7 juin 2004
Le principe de précaution est-il soluble dans la loi ? A propos de l'article 5 de la charte de l'environnementavec mots-clésChagnollaud D.Recueil Dallozn°16/7157,22 avril 2004
Le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnementavec mots-clésFeldman J.P.Recueil Dallozn°spécial,8 avril 2004
L'article 103 et la valeur juridique de la charte des Nations Uniesavec mots-clésAlix ToublancRevue Générale de Droit International PublicCVIII / 2004, 2
Le secrétaire général des Nations unies : sa position et son rôleavec résuméavec mots-clésFleischhauer Carl-Augustaccès librePouvoirsno 109, 2004/2
Commerce et ville : le temps des chartes d'urbanisme commercialavec mots-clésMille M.N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 270, 1er mars 2004
Principes directeurs d'une charte constitutionnelle de l'environnementavec mots-clésDrage G.Actualité Juridique Droit Administratifno 3/2004, 26 janvier 2004
A propos de la Charte des droits fondamentauxavec mots-clésBaechler J.Commentaireno 104, hiver 2003-2004
Critique de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenneavec mots-clésLebreton G.Recueil Dallozn°34/7131,2 octobre 2003
"Le principe de précaution ne s'appliquera qu'en cas de réelle incertitude scientifique"avec mots-clésJégouzo Y.Recueil Dallozn°28/7125,17 juillet 2003
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"