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Critères : [Avec les mots-clés : (accident)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La sécurité routière en France et son évolutionavec mots-clésGilles Malaterre et Jean L'HosteRegards sur l'Actualiténo 290 - avril 2003
Prévention et gestion des risques technologiques et industrielsavec mots-clésFiterman C.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 2003-7, 17 mars 2003
Indemnisation des accidents médicaux : l'accès au dossier et le déroulement de l'expertiseavec mots-clésDe la Grange P.Recueil Dallozn°11/7108,13 mars 2003
Marées noires : quel coût économique ?avec mots-clésHay J., Thébaud O.Problèmes économiquesno 2800, 12 mars 2003
Toulouse, le rendez-vous manquéavec résuméavec mots-clésPatrick Lagadecaccès libreProjetno 273, mars 2003
Aux côtés des sinistrésavec résuméavec mots-clésSophie Bruneau et Anne Pujosaccès libreProjetno 273, mars 2003
Le privilège de la douleuravec mots-clésMarchand C.Recueil Dallozn°36/7089,17 octobre 2002
La loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. III. L'indemnisation des accidents médicauxavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°17/7070,25 avril 2002
Les chiffres de la délinquance depuis un demi-siècleavec mots-clésPhilippe RobertRegards sur l'Actualiténo 280 - avril 2002
Le chaos des chemins de fer britanniqueavec mots-clésNussbaumer M.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 577, avril 2002
L'avance sur recours, une solution à l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux ?avec mots-clésRusso C.Recueil Dallozn°40/7049,15 novembre 2001
Les assureurs n'assurent plusavec mots-clésIdelovici P., Benchettrit N.Alternatives Economiquesno 197, novembre 2001
L'indemnisation des accidents médicauxavec mots-clésDe la Grange P.Recueil Dallozn°33/7042,27 septembre 2001
"L'apport de l'analyse économique au contrôle des excès de vitesse".avec résuméavec mots-clésLaurent Carnisaccès librePolitiques et management publicvol. 19, no 2, juin 2001
Transport : ça flambe sur la meravec mots-clésLille F.Alternatives Economiquesno 192, mai 2001
La réparation de l'accident médical, obligation de sécurité : oui - aléa thérapeutique : nonavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°7/7016,15 février 2001
L'accident du Drac : une application de la nouvelle définition des délits non intentionnelsavec mots-clésMoutouh H.Recueil Dallozn°7/7016,15 février 2001
Avancées et trébuchements de la jurisprudence sur le recours des organismes sociauxavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°3/7012,18 janvier 2001
Responsabilité en matière d'enseignement et sorties éducativesavec mots-clésFialaire J.Actualité Juridique Droit Administratifno 12/2000, 20 décembre 2000
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an aprèsavec mots-cléscollectifaccès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 2000-16, 11 décembre 2000
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"