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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Tchernobyl : 10 ans aprèsavec résuméavec mots-clésAlternatives Economiquesno 137, mai 1996
CRM et facteurs humains: une nouvelle approche de la sécurité des vols dans l'armée de l'airavec résuméavec mots-clésRevue Défense Nationaleno 5, mai 1996
Incendie du véhicule et notion d'accident de la circulation: la Cour de cassation étend le domaine d'application de la loiavec mots-clésJourdain P.Recueil Dallozn°11-12,14-21 mars 1996
La notion de véhicule terrestre à moteur au sens de l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985avec mots-clésDagorne-Labbe Y.Recueil Dallozn°8,22 février 1996
La faute inexcusable du piéton dix ans après la loi du 5 juillet 1985avec mots-clésChartier Y.Recueil Dallozn°43-44,7-21 décembre 1995
La faute du conducteur victime, dix ans après (plaidoyer pour l'absent de la fête)avec mots-clésGroutel H.Recueil Dallozn°41-42-43,23-30 novembre-7 décembre 1995
Catastrophe aérienne au Népal et compétence françaiseavec mots-clésAgostini E.Recueil Dallozn°41-42-43,23-30 novembre-7 décembre 1995
Ne pas baisser les bras à l'Estavec résuméavec mots-clésVesseron P.La Nouvelle revue Géopolitiqueno 52, hiver 1995-1996
L'exclusion du droit d'agir en justice du conducteur fautifavec mots-clésFillion-Dufouleur B.Recueil Dallozn°42,30 novembre 1995
La faute inexcusable du piétonavec mots-clésLapoyade-Deschamps C.Recueil Dallozn°27,20 juillet 1995
Pour un droit des catastrophesavec mots-clésLienhard C.Recueil Dallozn°13,30 mars 1995
Les folles cadences des routiersavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 228, janvier 1995
Implication et causalité dans la loi du 5 juillet 1985avec mots-clésRoffi R.Recueil Dallozn°21,2 juin 1994
Faut-il réformer la loi du 5 avril 1937avec résuméavec mots-clésMauchoux M.La Revue administrativeno 279, mai, juin 1994
La loi du 5 juillet 1985 et son caractère exclusifavec mots-clésCamproux P.Recueil Dallozn°15,14 avril 1994
Automobile: indispensable mais redoutableavec résuméavec mots-clésGot C., Gerandeau C.Le Monde des débatsno 18, avril 1994
Mortalité violente: la France mal placéeavec résuméavec mots-clésBourgoin N., Nizard A.accès librePopulation et Sociétésno 289, avril 1994
L'interruption du délai décennal pour voie de référéavec résuméavec mots-clésFroment (de) B.Revue française de droit administratifno 2, mars-avril 1994
Les infortunes d'une Europe de la sécurité routièreavec résuméavec mots-clésDecreton S.Regards sur l'Actualiténo 197, janvier 1994
La prévention des risques dans le programme électronucléaire françaisavec résuméavec mots-clésTanguy P.Revue Défense Nationaleno 4, avril 1993
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"