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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Exercice et développement de la vie associative dans le cadre de la loi du 1er juillet 1901avec résuméavec mots-clésCheroutre M.T.Avis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 4, avril 1993
Métamorphose du champ juridico-judiciaire et transition démocratiqueavec résuméavec mots-clésCefai D.Problèmes d'Amérique Latineno 9, avril-juin 1993
L'entreprise associative entre calcul économique et désintéressementavec résuméavec mots-clésMarchal E.Problèmes économiquesno 2317, 17 mars 1993
Les activités d'utilité sociale des retraités et des personnes âgéesavec résuméavec mots-clésThéry H.Avis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 3, mars 1993
Les critiques publiques émises par un élu local à l'encontre d'une associationavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 3, mars 1993
Le droit d'etre citoyenavec résuméavec mots-clésBonnisseau M.Territoiresno 335, février 1993
Ce que le sida peut apprendre aux sociétés d'abondanceavec résuméavec mots-clésJean J.P.Le Monde Diplomatiqueno 467, février 1993
Jurisprudence financière: l'affaire de l'association "Nice-Communication"avec résuméavec mots-clésFabre F.J.La Revue administrativeno 271, janvier-février 1993
A quoi servent les associations de téléspectateurs?avec résuméavec mots-clésLacouture S.Médiaspouvoirsno 29, janvier-mars 1993
L'an III du mécénat au Japonavec mots-clésChôbei Nemotoaccès libreRevue française d'administration publiqueno 65, 1993/1
La loi du 18 janvier 92 renforçant la protection des consommateursavec résuméavec mots-clésPizzio J.P.Actualité Législative Dallozno 21, 10 décembre 1992
Effets pervers des financements de projetsavec résuméavec mots-clésBeretoncello B., Taulade (de la) B.Territoiresno 333, décembre 1992
Les dérives de l'écologie profondeavec résuméavec mots-clésBourg D.La Nouvelle revue Géopolitiqueno 40, hiver 1992-1993
La loi du 18 janvier 1992avec résuméavec mots-clésPizzio J.P.Actualité Législative Dallozno 20, 26 novembre 1992
Plaidoyer en faveur des associationsavec mots-clésMalaurie M.Recueil Dallozn°35,15 octobre 1992
Vieillir dans la cité: un nouvel age de la citoyennetéavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 331, octobre 1992
La médiation hors du champ administratif. Son aveniravec mots-clésGuillaume-Hofnung M.Revue française d'administration publiqueno 64, 1992/4
Le logement des jeunesavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 330, septembre 1992
Cour de cassation: tribunal de commerce de Montpellieravec mots-clésBousquet J.C.Recueil Dallozn°26,2 juillet 1992
L'entreprise associative entre calcul économique et désintéressementavec résuméavec mots-clésEmmanuelle Marchalaccès libreRevue Française de Sociologie1992, 33-3
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"