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Critères : [Avec les mots-clés : (contrat de plan)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les contrats de planavec résuméavec mots-clésLe Roy T.Cahiers françaisno 214, janvier-février 1984
Les régions à l'épreuve du planavec résuméavec mots-clésDarrigrand T., Froment A., Gallice M., Tiano S.Correspondance Municipaleno 259, juin 1985
Les difficultés de passer du plan-discours au plan-vécuavec résuméavec mots-clésRespaud J.Correspondance Municipaleno 264, janvier 1986
C.F.D.T.: planification régionale. Contrat de plan Etat-région: acteurs et modalitésavec résuméavec mots-clésAllard L., Gibou J.L.La Note de l'IRESno 15, 1er trimestre 1988
Planification régionale: contrat de plan Etat-Régions: lecteurs et modalités, C.F.D.T.avec résuméavec mots-clésLa Note de l'IRESno 15, 1er trimestre 1988
Bilan des contrats de planavec résuméavec mots-clésCahiers françaisno 242, juillet-septembre 1989
Les contrats de plan Etat-régions 1989-1993avec résuméavec mots-clésCahiers françaisno 242, juillet-septembre 1989
Le pole de conversion: Le Creusot-Montceau-Chalon sur Saoneavec résuméavec mots-clésDervatre J., Boudot A.Administrationno 144, 15 juillet 1989
Vers les contrats de plan Etat-régions de la seconde générationavec résuméavec mots-clésDecombe C.Problèmes économiquesno 2150, 22 novembre 1989
Les contrats de plan Etat-région, technique nouvelle d'aménagement du territoire?avec résuméavec mots-clésMoreau J.Actualité Juridique Droit Administratifno 12, 20 décembre 1989
De la démarche de projet à la logique d'entrepriseavec mots-clésFrançois Vergèsaccès libreRevue française d'administration publiqueno 54, 1990/2
Europe,état,régionavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 344, janvier 1994
La planification française entre centralisation et décentralisationavec résuméavec mots-clésMescheriakoff A.S.Revue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1995
Jusqu'à l'An 2000, un nouveau contrat d'objectifs Etat-ONFavec résuméavec mots-clésDereix C.,Gouin S.Revue française de finances publiquesno 52, octobre-décembre 1995
Les contrats de plan Etat-régionsavec résuméavec mots-clésChain P.Regards sur l'Actualiténo 215, novembre 1995
Les incertitudes de la force juridique des contrats de planavec résuméavec mots-clésMadiot Y.,Stahl J.H.Revue française de droit administratifno 2, mars-avril 1997
Le suivi et la réalisation des contrats de plan dans le cadre de la planificationavec résuméavec mots-clésBillet J.Avis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 10, 9 juin 1997
Nature et mise en oeuvre des procédures de contrat de plan Etat-régionsavec résuméavec mots-clésProblèmes économiquesno 2529, 6 août 1997
Quelles perspectives pour les contrats de plan?avec résuméavec mots-clésBillet J.Territoiresno 383, décembre 1997
Associations et contrats de planavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 384, janvier 1998
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"