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Critères : [Avec les mots-clés : (cotisation sociale)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La protection sociale en Europe: tendances et défisavec résuméavec mots-clésEuzeby A.Futuriblesno 171, décembre 1992
Comprendre l'institutionavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 205, décembre 1992
Le déficit de la sécurité socialeavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 205, décembre 1992
Sécurité Sociale: l'impossible réformeavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 205, décembre 1992
Vers l'exonération de cotisations sociales pour les avantages procurés par les comités d'entreprise?avec résuméavec mots-clésSavatier J.Droit socialno 1, janvier 1993
Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de sécurité socialeavec résuméavec mots-clésArseguel A., Isoux P.Droit socialno 1, janvier 1993
L'avenir des retraitesavec résuméavec mots-clésPoursin J.M.Cahiers françaisno 259, janvier-février 1993
Capitalisation et répartitionavec résuméavec mots-clésLe Bras H.Cahiers françaisno 259, janvier-février 1993
Protection sociale et politiques redistributives dans le contexte de l'UEMavec résuméavec mots-clésJean Bensaid, Stéphane Jacobzone, Gérard Lattesaccès libreEconomie et statistique (INSEE)no 262-263, 1993.
La spirale (sans fond) de l'UNEDICavec résuméavec mots-clésSicot D.Alternatives Economiquesno 104, février 1993
Prélévements obligatoires et protection sociale: quelques données chiffrées (Pays Bas)avec résuméavec mots-clésBévort A.Chronique internationale de l'IRESno 21, mars 1993
ARRCO: un accord pour le XXIe siècleavec résuméavec mots-clésPicot J.Droit socialno 4, avril 1993
Libres propos sur les cotisationsavec résuméavec mots-clésDupeyroux J.J.Droit socialno 6, juin 1993
La notion de cotisation de sécurité socialeavec résuméavec mots-clésPrétot X.Droit socialno 6, juin 1993
L'assiette des cotisations socialesavec résuméavec mots-clésJoubert A.Droit socialno 6, juin 1993
L'assiette des cotisations de sécurité sociale et les indemnités de rupture du contrat de travailavec résuméavec mots-clésChelle D.Droit socialno 6, juin 1993
L'assiette des cotisations et les frais professionnels, frais de mission et frais d'expatriationavec résuméavec mots-clésBascou H.G.,Coursier P.Droit socialno 6, juin 1993
Cotisations des régimes complémentaires et cotisations du régime généralavec résuméavec mots-clésBarthélémy J.Droit socialno 6, juin 1993
Faut-il abroger le dernier alinéa de l'article L.242-1?avec résuméavec mots-clésLaigre P.Droit socialno 6, juin 1993
Le paiement des cotisations socialesavec résuméavec mots-clésVachet G.Droit socialno 6, juin 1993
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"