Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit pénal)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 521 à 540 (total de 554)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
"Monsieur le Président..."avec résuméavec mots-clésApap G.Autrement - collection Mutationsno 106, avril 1989
La protection pénale d'une nouvelle "universalité de fait" en droit français: les systèmes de traitement automatisé de donnéesavec résuméavec mots-clésGassin R.Actualité Législative Dallozno 3, 16 février 1989
La protection pénale d'une nouvelle "universalité de fait" en droit français: les systèmes de traitement automatisé de donnéesavec résuméavec mots-clésGassin R.Actualité Législative Dallozno 2, 2 février 1989
De la réforme de l'instruction préparatoireavec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°1,5 janvier 1989
Les petits responsablesavec mots-clésLapoyade Deschamps C.Recueil Dallozn°41,8 décembre 1988
Vers une nouvelle géométrie de l'intervention judiciaire dans les conflits du travailavec mots-clésJeammaud A., Rondeau-Rivier M.C.Recueil Dallozn°30,22 septembre 1988
Le centenaire de la chaise électriqueavec résuméavec mots-clésDarmon P.L'Histoireno 114, septembre 1988
La pudeur du droit face à l'incesteavec mots-clésMayer D.Recueil Dallozn°27,30 juillet 1988
Le controle judiciaire de la validité de la convention d'occupation précaire des locaux commerciaux à l'épreuve de la théorie générale des controlesavec mots-clésRoy-Loustaunau C.Recueil Dallozn°27,30 juillet 1988
Les actions en justice des associations de consommateurs (commentaire de la loi du 5 janvier 1988)avec mots-clésAuloy J.C.Recueil Dallozn°25,30 juin 1988
Les citoyens face aux dégats de la criminalitéavec résuméavec mots-clésZauberman R., Robert P.Le Monde Diplomatiqueno 411, juin 1988
Chambre du conseil et instruction préparatoireavec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°20,26 mai 1988
Un pari sur la dissuasion avec la loi du 10 juillet 1987 renforçant la lutte contre l'alcool au volantavec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°37,5 novembre 1987
Politique pénitentiaire et privatisation: la loi du 22 juin relative au service public pénitentiaireavec résuméavec mots-clésSyr J.E.Actualité Législative Dallozno 18, 29 octobre 1987
Les sanctions douanières sont-elles disproportionnées?avec mots-clésBerr C.J.Recueil Dallozn°17,30 avril 1987
La réforme de la procédure d'instruction en matière pénaleavec résuméavec mots-clésLemouland J.J.Actualité Législative Dallozno 7, 9 avril 1987
La Chine à la recherche d'un "Etat de droit"avec résuméavec mots-clésCabestan J.P.Problèmes politiques et sociauxno 555, 6 mars 1987
Les infractions de terrorisme, un nouvel exemple de l'éclatement du droit pénal (loi du 9 septembre 1986)avec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°7,12 février 1987
Vers un retour à une plus grande certitude de la peine avec les lois du 9 septembre 1986avec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°2,8 janvier 1987
Sécurité: les nouvelles loisavec résuméavec mots-clésRegards sur l'Actualiténo 125, novembre 1986
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"