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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La fluidité du marchéavec résuméavec mots-clésProst G.Les Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 27, septembre-octobre 1989
Une première décision sur la nature des droits voisinsavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°5,1er février 1990
Le droit d'auteur, produit commercial comme les autresavec résuméavec mots-clésEdelman B.Le Monde Diplomatiqueno 436, juillet 1990
La notion d'oeuvre d'artavec résuméavec mots-clésPontier J.M.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1990
Situation des ayants droit depuis les débuts de la télévision en Franceavec résuméavec mots-clésLemétais H.Les Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 37, mai-juin 1991
La "solution Goncourt": les fondations indirectes en droit d'auteuravec mots-clésGautier P.Y.Recueil Dallozn°20,23 mai 1991
L'Europe des logiciels: le principe de la protection par le droit d'auteuravec mots-clésHuet J.Recueil Dallozn°27,23 juillet 1992
L'assiette de la rémunération proportionnelle due par l'éditeuravec mots-clésLucas A.Recueil Dallozn°35,15 octobre 1992
Le dépot légalavec résuméavec mots-clésPontier J.M.Actualité Législative Dallozno 18, 29 octobre 1992
L'Europe des logiciels: les droits des utilisateursavec mots-clésHuet J.Recueil Dallozn°43,10 décembre 1992
Réflexions sur la proposition de directive relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisinsavec résuméavec mots-clésBécourt D.Actualité Législative Dallozno 11, 17 juin 1993
Les relations entre le droit public de la communication audiovisuelle et la propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésParisot B.Recueil Dallozn°24,24 juin 1993
Le parasitisme dans tous ses étatsavec mots-clésLe Tourneau P.Recueil Dallozn°42,2 décembre 1993
L'auteur face à l'intégration de son oeuvre dans une base de données doctrinaleavec mots-clésSirinelli P.Recueil Dallozn°44,23 décembre 1993
De l'application stricte des privilègesavec mots-clésAgnès L.,Gautier P.Y.Recueil Dallozn°2,13 janvier 1994
L'Europe et la réglementation de l'audiovisuelavec résuméavec mots-clésRegouen S.Cahiers françaisno 266, mai, juin 1994
La directive n°93-98, harmonisation des durées de protections des droits d'auteur et des droits voisinsavec résuméavec mots-clésBécourt D.Actualité Législative Dallozno 11, 16 juin 94
Le régime des droits d'auteur en matière de production audiovisuelleavec résuméavec mots-clésScanvic F.Revue française de droit administratifno 4, juillet-aout 1994
La courte citation d'oeuvres d'art en droit d'auteuravec mots-clésJean-Pierre D.Recueil Dallozn°2,12 janvier 1995
Un droit moral édulcoréavec résuméavec mots-clésLaydu J.B.Actualité Législative Dallozno 1, 19 janvier 1995
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"