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Critères : [Avec les mots-clés : (indemnité)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Emplois fonctionnels... des modifications importantesavec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 205, 1er février 2001 (sup. Alerte)
Avancées et trébuchements de la jurisprudence sur le recours des organismes sociauxavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°3/7012,18 janvier 2001
Validité d'une sanction et fiscalité des indemnités de licenciementavec mots-clésDufloux C.Recueil Dallozn°38/7003,2 novembre 2000
Les transferts de joueurs de footballavec mots-clésRuiz P.Recueil Dallozn°34/6999,5 octobre 2000
IEMP: à qui profite la prime?avec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 198, 1er octobre 2000
Le vendeur professionnel, entre vices cachés et jurisprudence hermétique (à propos d'un arrêt de la première Chambre civile de la Cour de cassation du 8 juin 1999avec mots-clésIzorche M.L.Recueil Dallozn°26,6 juillet 2000
Fin de fonctions sur un emploi fonctionnel: une liberté sous conditionsavec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 194, 1er juillet 2000
Compléments de rémunération et risque de gestion de fait...avec mots-clésGavail Y.La Lettre du Cadre Territorialno 190, 1er mai 2000
L'astreinte, ce n'est pas du bénévolatavec mots-clésBernard A.C.La Lettre du Cadre Territorialno 190, 1er mai 2000
IEMP: vive la parité!avec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 189, 15 avril 2000
Indemnité de missions des préfectures: mode d'emploi!avec résuméavec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 173, 1er juillet 1999
Les vrais comptes de l'Unedicavec résuméavec mots-clésMaurin L.Alternatives Economiquesno 170, mai 1999
régimes indemnitaires: les conditions d'attributionavec résuméavec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 168, 15 avril 1999
SDIA: le feu couve!avec résuméavec mots-clésSaurel S.La Lettre du Cadre Territorialno 167, 1er avril 1999
Expropriation pour cause d'utilité publiqueavec résuméavec mots-clésCarrias P.Problèmes économiquesno 2609, 24 mars 1999
Principe de parité: une opacité entretenue?avec résuméavec mots-clésGavail Y.La Lettre du Cadre Territorialno 164, 15 février 1999
Le contrôle des actes des collectivités territoriales: la mission constitutionnelle du représentant de l'Etatavec mots-clésMarceau A.,Verpeaux M.Recueil Dallozn°43,3 décembre 1998
L'astreinte en catégorie A: la politique de l'autrucheavec résuméavec mots-clésVaure E.La Lettre du Cadre Territorialno 159, 15 novembre 1998
Départ à la retraite: droit public... ou privé?avec résuméavec mots-clésGavail Y.La Lettre du Cadre Territorialno 156, 1er octobre 1998
Régime indemnitaire des préfectures : comment procéder pour le transposer ?avec résuméavec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 152, 1er juillet 1998
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"