Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (juridiction suprême)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 41 à 60 (total de 97)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Le principe de précaution de Paris à New Delhiavec mots-clésLaurin Y.Recueil Dallozno 16/7245, 20 avril 2006
La Chambre des Lords donne une leçon de droit sur la tortureavec mots-clésM. Martin P.Recueil Dallozn°4/7233,26 janvier 2006
Aux Etats-Unis, une Cour trop suprêmeavec mots-clésLazare D.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 620, novembre 2005
Le peer-to-peer devant la Cour suprême USavec mots-clésSirinelli P.Recueil Dallozn°27/7212,7 juillet 2005
La place du droit international dans la jurisprudence récente de la Cour suprême des Etats-Unisavec mots-clésPeyro Llopis A.Revue Générale de Droit International PublicCIX / 2005, 3
Une chance pour les droits de l'homme et surtout une espéranceavec mots-clésRosenczveig J.P.Recueil Dallozn°16/7201,21 avril 2005
Terrorisme. L'honneur des juges britanniques, Chambre des Lords, 16 décembre 2004avec mots-clésM.Martin P.Recueil Dallozn°16/7201,21 avril 2005
Les prisonniers de Guantanamo et la Cour suprême des Etats-Unisavec mots-clésZoller E.Recueil Dallozn°9/7194,3 mars 2005
La Chambre des Lords, une Cour suprême constitutionnelle ?avec mots-clésLaurin Y.Recueil Dallozn°6/7191,10 février 2005
La Charte canadienne des droits et libertés dans la foulée de l'Après-11 septembre : L'expulsion des réfugiés et les normes du droit internationalavec mots-clésCoutu Michel, Giroux Marie-HélèneRevue universelle des droits de l'hommevol. 16, no 1-4, 29 octobre 2004
Du juge électeur au juge gouverneur, la Cour suprêmeavec résuméavec mots-clésVincent Michelotaccès libreProjetno 279, mars 2004
Dialogue et compétition des cours suprêmes ou la construction d'un système juridictionnelavec résuméavec mots-clésDerrien Arnaudaccès librePouvoirsno 105, 2003/2
Droit constitutionnel et loi électorale: á propos de la décision du 3 décembre 2002 du Tribunal Suprême de Monacoavec mots-clésDominique ChagnollaudRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger119 / 2003, 1, janvier-février
Avantages et inconvénients du système américain du writ of certiorariavec mots-clésZoller E.Revue universelle des droits de l'hommevol. 14, no 7-8, 16 décembre 2002
La question de la réforme de la Cour constitutionnelle de Karlsruheavec mots-clésSommermann K.P.Revue universelle des droits de l'hommevol. 14, no 7-8, 16 décembre 2002
Chronique de jurisprudence constitutionnelle canadienne 2000: le traitement jurisprudentiel des droits à l'égalitéavec mots-clésMarie-Laure Gely Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger118 / 2002, 5, septembre-octobre
La Cour Suprême des Etats-Unis : interprète souverain de la Constitution ?avec mots-clésLouis Fisher et Nada Mourtada-SabbahRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger118 / 2002, 4, juillet-août
Elections présidentielles. US Supreme Court, Bush v. Goreavec mots-clésDuhamel O., Carcassonne G.Recueil Dallozn°5/7014,1er février 2001
La coopération des juridictions dans la future architecture européenne des droits fondamentaux / Contribution à la redéfiniton des rapports entre la Cour constitutionnelle fédérale allemande, la CJCE et la CourEDHavec mots-clésLimbach K.Revue universelle des droits de l'hommevol. 12, no 10-12, 31 décembre 2000
Le droit au silence : une révolution... silencieuseavec mots-clésBaron C.Recueil Dallozn°38/7003,2 novembre 2000
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"