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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'aménagement du littoralavec résuméavec mots-clésAmbroise-Rendu M.Le Monde. Dossiers et Documentsno 33, juillet-aout-septembre 1976
La politique française du littoralavec résuméavec mots-clésDéjeant M.Regards sur l'Actualiténo 119, mars 1986
La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralavec résuméavec mots-clésGadfrin P.Actualité Juridique Droit Administratifno 6, juin 1986
La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1986
La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralavec résuméavec mots-clésRézenthel R., Mattei-Dawance G.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 3, mai-juin 1987
Le zone des 50 pas géométriques dans les DOMavec résuméavec mots-clésDufau J.Actualité Juridique Droit Administratifno 6, 20 juin 1990
Politiques publiques du littoral françaisavec résuméavec mots-clésMesnard A.H.Territoiresno 329, juin 1992
La nation et le régime juridique des espaces proches du rivageavec résuméavec mots-clésCoulombie H.,Lecoq V.Revue française de droit administratifno 1, janvier-février 1994
Aperçu rapide sur la loi n°94-112 du 9 février 1994 en matière d'urbanisme et de constructionavec résuméavec mots-clésLe Marchand C.La Semaine juridiqueno 12, 23 mars 1994
Les arbitrages publics des intérêts légitimes en matière d'environnementavec résuméavec mots-clésPierre Lascoumesaccès libreRevue Française de Science Politique45e année, n°3, 1995
Un ethnologue à la plageavec résuméavec mots-clésAugé M.Le Monde Diplomatiqueno 497, août 1995
Transport maritime: face à l'"aréglementation"avec résuméavec mots-clésEconomie et humanismeno 335, décembre 1995
Le contrôle de la qualification juridique de la notion d'espace remarquableavec résuméavec mots-clésLe Cornec E.Gazette du palaisno 2, mars-avril 1996
Protection du littoral: notion de paysage remarquableavec résuméavec mots-clésLa Semaine juridiqueno 38, 18 septembre 1996, Jp 22691
Le nouveau régime de la zone des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-meravec résuméavec mots-clésPriet F.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1997
France, ton littoral fout le campavec résuméavec mots-clésMagaud C.,Sohlberg P.Alternatives Economiquesno 161, juillet-août 1998
Les provinces de Nouvelle-Calédonie sont-elles compétentes pour accorder une autorisation d'exploiter une carrière de sable lagonaire sur le domaine public maritime?avec mots-clésOrfila G.Recueil Dallozn°27,16 juillet 1998
La conservation de l'espace littoralavec résuméavec mots-clésDominique LegrainAprès demainno 408-409, novembre-décembre 1998
Une politique du paysageavec résuméavec mots-clésGuillaume SaintenyRegards sur l'Actualiténo 250 - avril 1999
Les activités du Conseil de l'Europe en matière de protection de la diversité biologique et paysagèreavec résuméavec mots-clésDéjeant-Pons M.Revue Générale de Droit International Publicno 99/4, 4ème trimestre 1999
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"