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Critères : [Avec les mots-clés : (mobilier)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Marché public : le prix ne peut pas être un critère d'attentionavec mots-clésDupuis P.La Lettre du Cadre Territorialno 327, 15 novembre 2006
Le juge, gardien des critères du "beau" mobilier urbain ....avec mots-clésLandot E.La Lettre du Cadre Territorialno 319, 15 juin 2006
Contrats de mobilier urbain : quelques éléments de rélfexion sur les arrêts Decauxavec mots-clésMénéménis A.Actualité Juridique Droit Administratifno 3/2006, 23 janvier 2006
Mobilier urbain. Vive le critère de l'objet !avec mots-clésBraconnier S.Actualité Juridique Droit Administratifno 1/2006, 9 janvier 2006
Mobilier urbain : la dure loi du marché publicavec mots-clésLandot E.La Lettre du Cadre Territorialno 307, 1er décembre 2005
Le domaine public mobilieravec mots-clésFabrice HourquebieRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger121 / 2005, 3, mai-juin
La réforme des ventes volontaires de meubles aux enchères publiquesavec mots-clésHonlet J.C., De Baecque O.Recueil Dallozn°2/7010,11 janvier 2001
Mobilier urbain: Decaux sinon rienavec résuméavec mots-clésMartin-Genier P.La Lettre du Cadre Territorialno 179, 1er novembre 1999
Commentaire de la loi du 30 novembre 1987 relative à la prévention et à la répression du recel et organisant la vente ou l'échange d'objets mobiliersavec résuméavec mots-clésCulioli M.Actualité Législative Dallozno 12, 30 juin 1988
Commentaire de la loi du 30 novembre 1987 relative à la prévention et à la répression du recel et organisant la vente ou l'échange d'objets mobiliersavec résuméavec mots-clésCulioli M.Actualité Législative Dallozno 11, 16 juin 1988
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