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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Normes comptables : opération Overlordavec résuméavec mots-clésDuval G.Alternatives Economiquesno 170, mai 1999
Les normes européennes et la formation des pilotes militairesavec résuméavec mots-clésLamoricière J.Revue Défense Nationaleno 5, mai 1999
L'espace du bien communavec résuméavec mots-clésMichel MarcusAprès demainno 413-414, avril-mai 1999
La Constitution est-elle encore la norme fondamentale de la République?avec mots-clésChristophe-Tchakaloff M.F.,Gohin O.Recueil Dallozn°12,25 mars 1999
La régulation de la finance globaleavec résuméavec mots-clésBourguinat H.Projetno 257, mars 1999
HABITAT 25 fait certifier ses missions!avec résuméavec mots-clésLa Lettre du Cadre Territorialno 164, 15 février 1999
La norme ISO 9000 au coeur de la compétitivité internationaleavec résuméavec mots-clésArora S.C.Problèmes économiquesno 2598, 6 janvier 1999
Consécration d'un paradoxe: primauté du droit interne sur le droit internationalavec résuméavec mots-clésAlland D.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1998
Petit exercice pratique de logique juridique: variationavec résuméavec mots-clésGoesel-le-Bihan V.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1998
Comment l'écrit travaille l'organisation : le cas des normes Iso 9000avec résuméavec mots-clésFranck Cochoy, Jean-Pierre Garel, Gilbert de Terssacaccès libreRevue Française de Sociologie1998, 39-4
Les entreprises polonaises et l'Union Européenne. L'adaptation aux normes communautairesavec résuméavec mots-clésCaillat O.Le Courrier des Pays de l'Estno 433, octobre 1998
Les ordonnances de l'article 38 de la Constitution: une place ambiguë dans la hiérarchie des normesavec résuméavec mots-clésBoyer-Merentier C.Revue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1998
Quarante ans de lois organiquesavec résuméavec mots-clésCamby J.P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5-6, numéro spécial 1998
Sur les difficultés de la comparaison internationale des temps de travailavec résuméavec mots-clésMichon F.accès libreChronique internationale de l'IRESno 54, septembre 1998
Remarques sur la notion de norme permissiveavec mots-clésFévrier J.M.Recueil Dallozn°28,23 juillet 1998
Les compétences respectives de la Communauté et des Etats membres dans le domaine de l'environnement: base juridique, subsidiarité et proportionnalitéavec résuméavec mots-clésGéradin D.Etudes de la documentation françaiseno 5075, juillet 1998
Le rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploiavec résuméavec mots-clésRamphft C.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 11, 4 juin 1998
Remarques sur la validité des règles coutumières internes dans l'ordre juridique françaisavec résuméavec mots-clésTeboul G.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 3, mai-juin 1998
Les normes sociales ne sont pas négociablesavec résuméavec mots-clésAnderson L.Alternatives Economiquesno 35, hors série, 1er trimestre 1998
L'accès au marché dans le secteur automobileavec résuméavec mots-clésAudet D.Problèmes économiquesno 2548, 24 décembre 1997
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"