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Critères : [Avec les mots-clés : (oeuvre d'art)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La représentation d'une oeuvre artistique dans une oeuvre audiovisuelleavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°1,4 janvier 1996
Que recouvre l'expression meubles meublant? (article 534 du code civil)avec mots-clésRobert A.Recueil Dallozn°3,18 janvier 1996
Le restaurateur d'une oeuvre est-il un auteur?avec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°3-4,18-25 janvier 1996
Droit moral et non-exploitation d'un oeuvre audiovisuelleavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°8,22 février 1996
L'art: entre marché et muséesavec résuméavec mots-clésProblèmes politiques et sociauxno 765, 5 avril 1996
L'indemnisation du préjudice résultant du classement d'office d'une oeuvre d'artavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°36,17 octobre 1996
L'argent, l'art et l'étatavec résuméavec mots-clésThuillier J.La Revue administrativeno 294, novembre-décembre 1996
Une oeuvre d'art architecturale est-elle une marchandise comme une autre?avec mots-clésHaim V.Recueil Dallozn°38-39,31 octobre-7 novembre 1996
Les oeuvres d'art pillées par les nazis retrouveront-elles leurs propriétaires?avec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 249, décembre 1996
L'art contemporain face à l'histoireavec résuméavec mots-clésSinai A.Espritno 3-4, mars-avril 1997
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°11-12,13-20 mars 1997
Chronique artistique d'un massacre annoncéavec résuméavec mots-clésGoldberg I.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 517, avril 1997
Le marché de l'art contemporain. Réflexions sur une criseavec résuméavec mots-clésMercillon H.Commentaireno 79, automne 1997
Une expérience démocratique de l'art. De Duchamp à Beuysavec résuméavec mots-clésAntoine, Jean-PhilippeLe DébatNuméro 98 - janvier-février 1998
Un impôt pervers? La taxe sur les oeuvres d'artavec résuméavec mots-clésThuillier J.La Revue administrativeno 303, mai-juin 1998
Comment s'est développé l'Inventaire général des monuments et richesses artistiques de la Franceavec résuméavec mots-clésMagnien A.La Revue administrativeno 303, mai-juin 1998
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°19,14 mai 1998
Dessins et modèles. Conditions de protection: nouveauté et originalitéavec mots-clésGreffe F.Recueil Dallozn°22,11 juin 1998
Comment s'est développé l'Inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (suite et fin)avec résuméavec mots-clésMagnien A.La Revue administrativeno 304, juillet-août 1998
L'application du droit françaisavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"