Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (plan local d'urbanisme - PLU)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 41 à 60 (total de 80)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Zone d'aménagement concertée et plan local d'urbanismeavec mots-clésRaunet M.Actualité Juridique Droit Administratifno 29/2003, 8 septembre 2003
Risques majeurs : les maires protecteursavec mots-clésGiannoccaro F.La Lettre du Cadre Territorialno 254, 15 mai 2003
Com de PLU ou plus de com !avec mots-clésCohen-Bacrie B.La Lettre du Cadre Territorialno 252, 15 avril 2003
Et pourquoi pas un PLU intercommunal ?avec mots-clésStéphant J.P.La Lettre du Cadre Territorialno 244, 1er décembre 2002
La loi SRU est remise en chantieravec mots-clésDriard J.H.Actualité Juridique Droit Administratifno 3/2002, 20 mars 2002
CU Lyon: le projet de révision du POS... annulé !avec mots-clésDoitrand M.La Lettre du Cadre Territorialno 228, 1er mars 2002 (sup. Alerte)
Développement des communes: quelle taille idéale ?avec mots-clésAllenbach B.La Lettre du Cadre Territorialno 224, 15 décembre 2001
La refonte de la planificationavec mots-clésJacquot H., Lebreton J.P.Actualité Juridique Droit Administratifno 1/2001, 20 janvier 2001
Plans d'occupation des sols: un contentieux fourniavec résuméavec mots-clésLarroumec P.La Lettre du Cadre Territorialno 170, 15 mai 1999
Vulcania: suite d'une saga judiciaireavec mots-clésRomi R.Recueil Dallozn°44,17 décembre 1998
Grenoble: révision interactive de Posavec résuméavec mots-clésAllignol F.,Gleyzes C.Territoiresno 389, juin 1998
Droit de construire et constructibilitéavec résuméavec mots-clésHocreitère P.Droit administratifno 1, janvier 1997
Urbanisme local et valorisation du patrimoine architecturalavec résuméavec mots-clésMartel P.La Revue administrativeno 288, novembre-décembre 1996
Les appréciations discriminatoires du détournement de pouvoir entachant la révision d'un POSavec mots-clésLiet-Veaux G.Recueil Dallozn°34,3 octobre 1996
Droit de l'urbanismeavec mots-clésCharles H.Recueil Dallozn°30-31,5-12 septembre 1996
Grenoble: y a d'la concertation dans le POS!avec résuméavec mots-clésMaury P.,Millet H.,Savine J.Territoiresno 370, septembre 1996
L'erreur manifeste d'appréciation dans le choix des emplacements réservésavec résuméavec mots-clésCalderaro N.Revue française de droit administratifno 3, mai-juin 1996
De la définition préalable des espaces proches des rivagesavec mots-clésLiet-Veaux G.Recueil Dallozn°11-12,14-21 mars 1996
Urbanismeavec résuméavec mots-clésLebreton J.P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 2, mars-avril 1996
La révision du POS dans le cadre d'une communauté urbaineavec résuméavec mots-clésMaugue C.Actualité Juridique Droit Administratifno 1, 20 janvier 1996
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"