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Critères : [Avec les mots-clés : (propriété intellectuelle)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Quand une technique défaillante trahit l'esprit d'un journalavec résuméavec mots-clésJulien C.Le Monde Diplomatiqueno 367, octobre 1984
Commentaire de la loi n°85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits voisinsavec résuméavec mots-clésEdelman B.Actualité Législative Dallozno 1963, 26 février 1986
Commentaire de la loi n°85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits voisinsavec résuméavec mots-clésEdelman B.Actualité Législative Dallozno 1, 15 janvier 1987
Commentaire de la loi n°85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits voisinsavec résuméavec mots-clésEdelman B.Actualité Législative Dallozno 2, 29 janvier 1987
Le nom et les propriétés incorporellesavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°6,9 février 1989
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°8,22 février 1990
Le rapprochement dommageable entre un personnage imaginaire et une personne existante est-il susceptible d'engager la responsabilité civile des producteurs?avec mots-clésHassler T.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
Le contrat bouleversé: de l'imprévisibilité en droit des propriétés artistiquesavec mots-clésGautier P.Y.Recueil Dallozn°20,24 mai 1990
La notion d'oeuvre d'artavec résuméavec mots-clésPontier J.M.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1990
La "solution Goncourt": les fondations indirectes en droit d'auteuravec mots-clésGautier P.Y.Recueil Dallozn°20,23 mai 1991
Le rôle des externalités dans les systèmes d'innovation. Nouveaux regards sur le dilemme de la propriété intellectuelleavec résuméavec mots-clésPierre-Benoît Jolyaccès libreRevue économiquevol. 43, no. 4, 1992
L'assiette de la rémunération proportionnelle due par l'éditeuravec mots-clésLucas A.Recueil Dallozn°35,15 octobre 1992
Innovation, propriété industrielle, croissanceavec résuméavec mots-clésDominique Guellec, Pierre Ralleaccès libreRevue économiquevol. 44, no. 2, 1993
Brevets sur le vivant: débats et controversesavec résuméavec mots-clésBifani P.Problèmes économiquesno 2323, 28 avril 1993
Les relations entre le droit public de la communication audiovisuelle et la propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésParisot B.Recueil Dallozn°24,24 juin 1993
Les droits de la propriété intellectuelle et leur role croissant dans le commerce internationalavec résuméavec mots-clésMaskus E.K.Problèmes économiquesno 2336, 28 juillet 1993
Les brevets: données et enjeuxavec résuméavec mots-clésAuriol L., Pham F.Problèmes économiquesno 2336, 28 juillet 1993
Les autoroutes de l'insécurité?avec résuméavec mots-clésBressand A.La Nouvelle revue Géopolitiqueno 48, hiver 1994-1995
La courte citation d'oeuvres d'art en droit d'auteuravec mots-clésJean-Pierre D.Recueil Dallozn°2,12 janvier 1995
Permission de mise en circulation et autorisation de commercialisation, une distinction délicateavec mots-clésTardieu-Guigues E.Recueil Dallozn°31,14 septembre 1995
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"