Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (réglementation)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 461 à 480 (total de 870)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
NBI : grade ou fonctions ?avec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 257, 1er juillet 2003
IDE et transparenceavec mots-clésProblèmes économiquesno 2816, 2 juillet 2003
La France est-elle compétitive ?avec mots-clésDebonneuil M., Fontagné L.Problèmes économiquesno 2817, 9 juillet 2003
Bruit : une nuisance passée sous silenceavec mots-clésGraindorge J.La Lettre du Cadre Territorialno 258, 15 juillet 2003
L'achat public, nouveau code, nouvelles responsabilitésavec mots-clésHuguet H.La Lettre du Cadre Territorialno 258, 15 juillet 2003
Fiscalité locale : surveiller les changements de la réglementationavec mots-clésGuyon L.La Lettre du Cadre Territorialno 260, 15 septembre 2003
Contribution française à la mise en œuvre du Protocole de Madrid relatif à la protection de l'environnement en Antarctique à propos de la loi du 15 avril 2003avec mots-clésAnne CHOQUETRevue Générale de Droit International PublicCVII / 2003, 4
Régulation prudentielle internationale et prévention des crises bancaires en Amérique latineavec mots-clésAlexandre Minda et Stéphanie TruquinProblèmes d'Amérique LatineNo 50, automne 2003
Quels droits pour les agents pacsés ?avec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 261, 1er octobre 2003
Création d'entreprise : une comparaison Etats-Unis-Franceavec mots-clésEstay C., Tchankam J.P.Problèmes économiquesno 2828, 22 octobre 2003
Etat, langue et droit en Franceavec mots-clésMarc FrangiRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger119 / 2003, 6, novembre-décembre
Marché du travail et protection sociale : quelles voies pour l'après-fordisme ?avec mots-clésJérôme GautiéEspritNo 11, novembre 2003
Faut-il supprimer la NBI ?avec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 263, 1er novembre 2003
Mendicité : que peut-on réprimer ?avec mots-clésAbram Y.La Lettre du Cadre Territorialno 263, 1er novembre 2003
Rave parties : le grand frisson !avec mots-clésAllenbach B.La Lettre du Cadre Territorialno 264, 15 novembre 2003
Création de carrés confessionnels. Quelle marges de manoeuvre pour les communes ?avec mots-clésGuillaumont O.La Lettre du Cadre Territorialno 264, 15 novembre 2003
Les Français accros à la téléavec mots-clésMaurin L.Alternatives Economiquesno 220, décembre 2003
Où en est le secteur de la finance solidaire ?avec mots-clésVigier J.P.Problèmes économiquesno 2835, 10 décembre 2003
La politique de maîtrise des flux migratoires et le respect des droits et libertés constitutionnels Décision CC n° 2003-484 DC du 20 novembre 2003avec mots-clésNicolas FerranRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger120 / 2004, 1, janvier-février
Bâle II : quelles conséquences économiques ?avec mots-clésThe Van N.Problèmes économiquesno 2842, 4 février 2004
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"