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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Un nouveau titre de propriété industrielle: le certificat complémentaire de protectionavec résuméavec mots-clésBègue D.Actualité Législative Dallozno 18, 1er novembre 1990
Le directeur général de M6: "notre chaine est incontournable"avec résuméavec mots-clésTavernost (de) N.Revue politique et parlementaireno 950, novembre-décembre 1990
Vers de nouveaux modèles normatifs pour le secteur public?avec résuméavec mots-clésBazex M.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, 20 octobre 1990
Les mutations des postes et télécommunicationsavec résuméavec mots-clésChevallier J.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, 20 octobre 1990
Les régimes de retraites privés aux Etats-Unis: protection sociale et épargneavec résuméavec mots-clésRoberts L.Problèmes économiquesno 2195, 17 octobre 1990
Le principe du contradictoire et le traitement du surendettementavec mots-clésDecoopman N.Recueil Dallozn°32,4 octobre 1990
La réforme française des fusions et l'harmonisation des législatures européennesavec mots-clésDucouloux-Favard C.Recueil Dallozn°32,4 octobre 1990
Les bases d'un cadre pour une nouvelle réglementation de la télévisionavec résuméavec mots-clésCoste-Cerdan N., Le Diberder A.Médiaspouvoirsno 20, octobre-novembre-décembre 1990
Accueil et information: repenser l'ensemble de la mission d'accueilavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 311, octobre 1990
Radioscopie du commerce extérieur de l'URSSavec résuméavec mots-clésTiraspolsky A.Le Courrier des Pays de l'Estno 352, septembre 1990
L'activation du lien réparation-préventionavec résuméavec mots-clésChaumette P.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Propositions d'évolution de la réparationavec résuméavec mots-clésRoyez M.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Convoitises sur les cieux européensavec résuméavec mots-clésZuppinger R.Le Monde Diplomatiqueno 437, août 1990
Le travail temporaire dans la C.E.E.avec résuméavec mots-clésBlanchot M.Problèmes économiquesno 2185, 25 juillet 1990
La loi du 12 juin 1990: une victoire du Parlementavec résuméavec mots-clésBerton-Hogge R.Problèmes politiques et sociauxno 635, 3 juillet 1990
Protéger les richesses naturellesavec résuméavec mots-clésGrosrichard F., Castaing M., Rebeyrol Y.Le Monde. Dossiers et Documentsno 178, juin 1990
Un nouveau programme pour la Franceavec résuméavec mots-clésAmbroise-Rendu M., Rebeyrol Y., Chartier C.Le Monde. Dossiers et Documentsno 178, juin 1990
La répression du dopage dans le sport (commentaire de la loi n°89-432 du 28 juin 1989) suiteavec résuméavec mots-clésHallouin J.C.Actualité Législative Dallozno 10, 31 mai 1990
La répression du dopage dans le sport (commentaire de la loi n°89-432 du 28 juin 1989) première partieavec résuméavec mots-clésHallouin J.C.Actualité Législative Dallozno 9, 17 mai 1990
L'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises par la volonté des parties (Conventions de Vienne du 11 avril 1980)avec mots-clésWitz C.Recueil Dallozn°17,3 mai 1990
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"