Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (société d'économie mixte)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 21 à 40 (total de 89)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La CFDT, outil du développementavec résuméavec mots-clésBocchino F.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 542, mai 1999
Faillite des SEML: qui paye les pots cassés?avec résuméavec mots-clésLacroix N.La Lettre du Cadre Territorialno 161, 15 décembre 1998
Sociétés d'économie mixte locales: enfin le projet de réforme!avec résuméavec mots-clésClauzade R.P.La Lettre du Cadre Territorialno 154, 1er septembre 1998
La distinction entre les sociétés d'économie mixte à raison de l'origine de leur capitalavec résuméavec mots-clésLe Gall A.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/1998, 20 juin 1998
Redressement judiciaire des SEM : quelles solutions ?avec résuméavec mots-clésClauzade R.P.La Lettre du Cadre Territorialno 146, 1er avril 1998
La définition contemporaine du marché publicavec résuméavec mots-clésLichère F.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 6, novembre-décembre 1997
Société d'économie mixte localeavec résuméavec mots-clésChouvel F.Actualité Juridique Droit Administratifno 9/1997, 20 septembre 1997
La direction des sociétés d'économie mixte locales par des élus: "entre commerce et transparence"avec résuméavec mots-clésGartner F.Revue française de droit administratifno 4, juillet-août 1997
Sociétés d'économie mixte et gestion déléguéeavec résuméavec mots-clésDeves C.Droit administratifno 7, juillet-août 1997
Sociétés d'économie mixte et gestion déléguéeavec résuméavec mots-clésDevès C.Droit administratifno 7-8-9, juillet-août-septembre 1997
Les communes et leurs sociétés d'économie mixteavec résuméavec mots-clésChanlair M.P.,Lambert F.Revue française de droit administratifno 3, mai-juin 1997
Information du conseil municipal et information municipaleavec résuméavec mots-clésChantepy C.,Douence J.C.Revue française de droit administratifno 3, mai-juin 1997
Quand une région passe par une association pour confier une tâche à une SEM...avec résuméavec mots-clésDroit administratifno 5, mai 1997
Régimes de propriété des entreprises et fractures régionales en Chineavec résuméavec mots-clésGipouloux F.Le Courrier des Pays de l'Estno 418, avril 1997
Etablissements et entreprises publicsavec résuméavec mots-clésDroit administratifno 2, février 1997
Les contrôles exercés sur les sociétés d'économie mixte localesavec résuméavec mots-clésMoreau J.Revue française de finances publiquesno 56, octobre-décembre 1996
Des sociétés d'économie mixte locales à capitaux publics minoritaires: utopie, évolution ou révolution?avec résuméavec mots-clésMichel J.C.Revue française de finances publiquesno 55, juillet-sptembre 1996
Régularité de la passation des marchés publicsavec résuméavec mots-clésFratacci M.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 2, mars-avril 1996
Les SEML d'aménagement et d'urbanismeavec résuméavec mots-clésLe Gales P.Pouvoirs Locauxno 28, mars 1996
Un capitalisme à partavec résuméavec mots-clésPouvoirs Locauxno 28, mars 1996
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"