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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Le mal des fleursavec mots-clésThouroude J.J.Recueil Dallozn°7,19 février 1998
La "conduite d'opération" comme contrat de louage d'ouvrage ordinaire entre deux personnes publiquesavec résuméavec mots-clésModerne F.Revue française de droit administratifno 1, janvier-février 1998
Régie intéressée et mandat: l'application de la loi sur la maîtrise d'ouvrage publicavec résuméavec mots-clésSpitz P.E.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1997
Marchés publicsavec mots-clésTerneyre P.Recueil Dallozn°37,23 octobre 1997
Le contrat d'affermage: identification et pouvoirs du juge du contratavec résuméavec mots-clésDuroy S.Revue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1997
Doit-on relancer le bâtiment ?avec résuméavec mots-clésGuéroult F.Alternatives Economiquesno 150, juillet-août 1997
Régie intéressée et maitrise d'ouvrage publiqueavec résuméavec mots-clésFatome E.,Richer L.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/1997, 20 juin 1997
Travaux autoroutiersavec résuméavec mots-clésChrestia P.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/1997, 20 juin 1997
Le financement privé de la construction d'ouvrages publics, en particulier sur le domaine publicavec résuméavec mots-clésFatome E.,Terneyre P.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/1997, 20 février 1997
Intégration économique et financièreavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 250, janvier 1997
La sous-traitance en chaîne dans les marchés de travauxavec résuméavec mots-clésDroit administratifno 11, novembre 1996
Sécurité : le marché de la peur vise le citoyenavec résuméavec mots-clésJunghans P.Alternatives Economiquesno 142, novembre 1996
La place des ouvrages publics exceptionnellement dangereux dans la structure de la responsabilité du fait des ouvrages publicsavec résuméavec mots-clésTifine P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1996
Les pouvoirs du juge du contrat vis à vis de la résiliation d'un contratavec résuméavec mots-clésDroit administratifno 5, mai 1996
Le bâtiment à l'horizon 2030avec résuméavec mots-clésLuc BourdeauFuturiblesno 208, avril 1996
Etat des lieuxavec résuméavec mots-clésDuval G.Alternatives Economiquesno 136, avril 1996
Construction, la reprise piétineavec résuméavec mots-clésBarbier D.Alternatives Economiquesno 27, hors série, 1er trimestre 1996
L'interruption du délai de la garantie décennale par l'action au fond du syndic de copropriétéavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°42,30 novembre 1995
Marchés publicsavec mots-clésTerneyre P.Recueil Dallozn°30,7 septembre 1995
Contrôle de légalité d'une construction aux abords de la Grande Terrasse à Saint Germain en Layeavec mots-clésFines F.Recueil Dallozn°24,22 juin 1995
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"