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Résultats : 2 revues et 2518 articles.
Revues
Total de 2 résultats.
Intitulé | Numéros |
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Titre VII | 15 |
Les Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel | 19 |
Articles
Afficher les résultats de 621 à 640 (total de 2518)
Titre | auteur | Accès | Revue | Numéro |
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Chronique générale de jurisprudence: élections![]() | Maugue C., Touvet L. | Actualité Juridique Droit Administratif | no 5, mai 1993 | |
À propos de la décision Loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2023 portant réforme des retraites : une décision comme les autres ? | Anne-Charlène Bezzina | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente neuf, septembre-octobre 2023, nº 5 | |
De l'utilisation et de l'utilité de la mention des normes de référence | Michel Verpeaux | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente huit, septembre-octobre 2022, nº 5 | |
La procédure législative et la question prioritaire de constitutionnalité : un acte manqué ? | Théo Ducharme | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente sept, novembre-décembre 2021, nº 6 | |
Lex facit veritatem ? Réflexions critiques sur les rapports entre droit et vérité au prisme des lois mémorielles | Aïda Manouguian | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente sept, septembre-octobre 2021, nº 5 | |
Charles de Gaulle, les légistes et le droit | Pierre Noual | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente six, septembre-octobre 2020, nº 5 | |
Le consentement aux soins dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel | Safia Saada-Benabdesadok | Politeia | no 37, juin 2020 | |
Le département, matrice du droit électoral français depuis 1789 | Emmanuel-Pie Guiselin | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente six, mars-avril 2020, nº 2 | |
L'effet inutile des QPC confronté aux droits européens | Théo Ducharme | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente cinq, janvier-février 2019, nº 1 | |
Les communiqués de presse du Conseil constitutionnel, objets non identifiés du droit constitutionnel | Marine Méthivier | Revue française de droit administratif | no 01, janvier-février 2018 | |
Peut-on rejuger une norme déclarée inconstitutionnelle ? | Pauline Estanguet | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente quatre, janvier-février 2018, nº 1 | |
La délimitation de l'objet du contrôle de constitutionnalité et l'influence du litige a quo : réflexions sur l'émergence d'un contrôle de constitutionnalité "situé" en QPC | Pauline Giraud | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente trois, juillet-août 2017, nº 4 | |
L'identité menacée de la règle non bis in idem en droit public français | Anne-Charlène Bezzina | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 4-2015 | |
La QPC est-elle une voie de recours à épuiser avant de saisir la Cour européenne des droits de l'homme ? | Thibaut Larrouturou | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 1-2015 | |
Table ronde animée par Dominique Rousseau | PIerre Avril, Julie Benetti et PIerre-Yves Gahdoun | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 6-2014 | |
Une nouvelle République des constitutionnalistes ? | Jean-Louis Halpérin | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 6-2014 | |
Les observations du Premier ministre dans le cadre de la QPC | Arnaud Dilloard | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 4-2014 | |
Le caractère excessif de l'impôt | Alexandre Mangiavillano | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
Le renouveau de la jurisprudence État d'urgence en Nouvelle-Calédonie | Charles-Édouard Sénac | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 129 / 2013, 6, novembre-décembre | |
Le paradoxe apparent d'une question prioritaire de constitutionnalité instrument de l'avènement des rapports de systèmes... | Baptiste Bonnet | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 129 / 2013, 5, septembre - octobre |