Articles indexés
| Revue |
La Lettre du Cadre Territorial  |
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| Numéro | no 121, juillet-aout 1996 |
Sélection d'articles
- Le régime d'assurance chômage des collectivités est-il spécifique? (Cahier Thématique Ressources Humaines n°8) - Arnoux V. p. 5
Le régime d'indemnisation du chômage des agents du secteur public relève, et c'est sans doute toute l'ambiguïté de son application, de conventions signées par le patronat et les organisations syndicales. - Retraite: il est urgent d'y penser! (Cahier Thématique Ressources Humaines) - p. 8-10 La retraite revêt pour les fonctionnaires des aspects surtout pratiques. Pourtant le régime est mal connu.
- Acquisitions et cessions immobilières: le bilan est obligatoire - Sarfati J. p. 13 -Le contenu du bilan des acquisitions et cessions. -Les cessions d'immeubles et les droits réels immobiliers.
- Autopsie d'un plan comptable: les derniers mois de la M12 - Nys O. p. 18-20 Les services financiers des communes ont tourné leurs esprits vers le grand chantier financier de la M14. Les nomenclatures M11/M12 étaient-elles si obsolètes?
- Filière animation: enfin les décrets! - p. 23-25 Etape après étape, la filière animation se construit. En avant-première, les dessous de ces décrets qui concernent près de 5000 agents.
- Services d'incendie et de secours: les enjeux de la "départementalisation" - Destaerke G. p. 27-33 Réorganiser un service public aussi important et sensible que celui de la lutte contre l'incendie, c'est faire face à des enjeux humains, techniques et budgétaires considérables. Quelles conséquences cette réforme aura-t-elle sur le terrain?
- Un nouveau code des marchés publics en 1997 - Falize M. p. 40,41 L'année 1997 devrait voir naître un nouveau code des marchés publics sur la base du rapport Trassy-Paillogues.
- Police municipale et nationale: un protocole pour une coopération accrue - Oreille P. p. 42 Premier du genre en France, un protocole de coopération a été signé entre la police nationale et la police municipale de Chamalières afin d'organiser la complémentarité entre les deux polices et de coordonner au mieux leurs actions.
