Contenu du sommaire : Un parlementarisme allemand ?

La Grande guerre et les ruptures de 1918 ont-elles représenté une rupture majeure dans l'histoire longue du parlementarisme allemand ? Les bouleversements sociaux et politiques – changement de suffrage et modifications constitutionnelles – ont été profonds. Alors que l'architecture générale du monde politique reste étonnamment stable, la sphère parlementaire connaît, elle, des changements importants. Mais si on s'intéresse à des indicateurs plus fins, l'impression de stabilité, là aussi, demeure, et les processus de modernisation clivée propre à l'Empire perdurent sous Weimar.

La République « de Weimar » est un objet de détestation bien connu du parti nazi. Dès 1919-1920 et bien après 1933, les nazis voient en elle la réalisation de tout ce que la modernité politique possède, à leurs yeux, de vices et d'erreurs. Le parlementarisme, la démocratie, les droits fondamentaux, le libéralisme, l'universalisme ... autant d'importations de l'étranger : « Weimar » est indissociable de « Versailles », de « Genève » (SDN), mais aussi de Paris, capitale de la Révolution française et de l'occident en général. Contre la « cité » promue par la République, le NSDAP élabore et réalise un projet proprement antipolitique : contre le politique, la biologie.

Cet article explore les différentes voies suivies par les expulsés pour se faire entendre au Parlement. De tentatives d'obtenir des sièges pour les députés de territoires perdus à la constitution de lobbys puissants pour influencer la politique étrangère du gouvernement fédéral en passant par la création d'un parti dévoué à leur cause ou par l'intégration des grands partis, les expulsés n'ont eu de cesse de se mobiliser pour tenter de renverser le cours de l'histoire.

Cet article s'intéresse à l'évocation du passé individuel des députés du Bundestag sous le IIIe Reich au moment du débat de 1974 pour le vingt-cinquième anniversaire de la loi fondamentale, et au tabou lié à l'évocation de ce passé individuel, que les députés aient été victimes de la dictature ou qu'ils aient participé au nazisme. La plupart des orateurs étaient suffisamment âgés pour avoir vécu sous la dictature, mais ils passaient sous silence cette expérience. Le poids de ce passé, cependant, pesait comme une épée de Damoclès au-dessus de l'orateur.

Bien qu'officiellement l'organe suprême de la démocratie populaire est-allemande, les attributions concrètes de la Chambre du peuple devaient en réalité se négocier avec le parti au pouvoir et dépendaient en grande partie de la situation internationale. En étudiant comment le SED parvient à écarter la Volkskammer du processus de prise de décision politique et à l'orienter vers d'autres domaines d'activité, l'article questionne également la notion de « parlementarisme socialiste ».

D'un double point de vue interne et comparatif, la Cour constitutionnelle allemande semble désormais pouvoir être qualifiée de protectrice naturelle des intérêts institutionnels du Bundestag. Prenant appui sur le principe de séparation des pouvoirs, elle interprète de manière ample les droits du Parlement face au Gouvernement, et ce aussi bien en ce qui concerne la fonction législative du Bundestag que sa fonction de contrôle parlementaire. Se fondant sur le principe de démocratie, elle prend, de façon bien souvent inattendue et inégalée, la défense du Bundestag face à l'Union européenne.

À l'automne 1837, le maintien du ministère Molé par Louis-Philippe, malgré la dissolution de la Chambre des députés, provoque, en 1838-1839, un débat sur la nature du régime auquel participent Des principes du Gouvernement Représentatif du député Prosper Duvergier de Hauranne. Au-delà des contingences dans lesquelles elles s'inscrivent, ses idées démontrent l'importance capitale du système partisan et du fait majoritaire dans la formation et le développement du parlementarisme.

La francophonie parlementaire naît, dans les années 1960, de la volonté de personnalités africaines de bâtir une sorte de Commonwealth chargé de promouvoir la culture francophone au sein des pays membres et dans les institutions internationales. Au fil du temps, une dimension politique se dégage. Sa particularité découle de sa légitimité démocratique et son ambition tend à favoriser le dialogue des cultures et à véhiculer des valeurs de portée universelle.