Contenu du sommaire : L'avenir des institutions financières mutualistes

L'avenir des institutions financières mutualistes

• Avant-propos - Jean-Luc de Boissieu
• Editorial - Stéphane Mottet, Dominique Plihon, Dominique Vallet
• Les banques de l'économie sociale en France : perspectives historiques - André Gueslin
  À la fin du XIXe siècle, certains secteurs de l'économie française n'ont pas accès à la banque et se trouvent entravés dans leur développement. À la fin du XXe siècle, les banques de l'économie sociale représentent le secteur majeur de l'économie financière française. Spécialisées dans la banque de détail, elles se sont bien adaptées à la bancarisation de la société française. Alors qu'à la fin du XIXe siècle le secteur bancaire de l'économie sociale ne représentait qu'un pis-aller, ce n'est plus le cas aujourd'hui. C'est un secteur attractif et en développement qui a des allures de secteur dynamique. D'un siècle à l'autre, le développement s'est fait non sans difficulté et c'est l'objet de cet article que de s'interroger sur les grandes phases de cette croissance bancaire pour mesurer la faculté d'adaptation de cette structure originale à une conjoncture très mouvante. Classification JEL : G21, L2, N2

  The mutual banks in France : historical perspectives At the end of the 19th century, some economic sectors in France didn't have access to the banking system and were hindered in their development. At the end of the 20th century, mutual banks represent the major part of the French financial sector. Specialised in the retail banking, they well adapted themselves to the bancarisation. While at the end of the 19th century the mutual banking sector represented only a second best, it is not any more the case today. It is an attractive, developing and dynamic sector. But, the development of the mutual financial sector was difficult and the object of this article is to wonder about the different phases of this banking growth in order to measure the adaptation's ability of this structure to a very unstable situation. JEL classifications : G21, L2, N2
• La banque mutuelle : de l'utopie au marché des capitaux - Le cas britannique - Jan Toporowski
  La banque mutuelle a des racines idéologiques importantes dans les mouvements sociaux français. Toutefois, si ces traditions idéologiques ont été un important facteur dans le développement de la banque mutuelle, elles ne l'ont pas préparée à un monde dans lequel les marchés de capitaux offrent, grâce à la spéculation financière, des solutions alternatives d'accumulation financière et de liquidités. En analysant le cas britannique, cet article soutient que les banques mutuelles, bien qu'elles ne soient pas moins compétitives que les banques commerciales, sont contraintes à une plus grande dépendance vis-à-vis des marchés de capitaux en plein essor par les réglementations bancaires actuelles qui servent mieux les exigences de capital des banques commerciales. Classification JEL : G21, G3, L2

  Mutual banking : from the utopia to capital market - The British case Mutual banking has important ideological roots in French social movements. These ideological traditions have been an important factor in the development of mutual banking. However, they have not prepared mutual banking for a world in which capital markets offer alternative means of financial accumulation and liquidity through speculative finance. The paper argues that mutual banks, while no less competitive than commercial banks, are forced into a greater dependence on inflated capital markets by current banking regulations which serve better the capital requirements of commercial banks. JEL classifications : G21, G3, L2
• Les banques du secteur coopératif allemand sont-elles construites sur un avantage comparatif déclinant ? - Hans-Helmut Kotz, Joachim Nagel
  Les banques coopératives sont généralement considérées comme l'un des trois piliers du secteur allemand de la banque universelle. Cependant, au cours de la dernière décennie, on a commencé à débattre de l'avenir des banques coopératives. En effet, les principes de base des banques coopératives ont été considérés comme moins rentables. Dans cet article, l'auteur décrit brièvement le contexte historique des banques coopératives en Allemagne, et de leurs caractéristiques distinctives. Il trace ensuite les grandes lignes de leur situation économique. Puis, dans le contexte d'une érosion des parts de marché et d'une pression sur les marges, il résume la réponse politique naissante et les alternatives proposées. Pour conclure, il évoque certaines réflexions sur les perspectives des banques orientées sur le marché local. Classification JEL : G21, G3, L2

  Cooperative sector banks in Germany : building on an eroding comparative advantage ? Cooperative sector banks have been generally perceived as one of the three pillars of German (universal) banking. Over the last decade, however, a debate about the future of cooperative sector banks has developed. Coincidentally, cooperative banks' traditional on-balance sheet activities became, on net, less profitable. In this paper, the author analyses the historical background of cooperative banks in Germany and at the same time describe their distinctive traits. Then their current economic situation is outlined, admittedly in a broad-brush way. Subsequently, against the background of an erosion of market shares as well as pressures on margins, the emerging policy response - and an alternative suggested - is summarised. By way of wrapping up, the final part concludes on some thoughts on the prospects of regionally focused banks. JEL classifications : G21, G3, L2
• Les banques coopératives européennes : bilan et perspectives - Sylvie Dalmaz
  En Europe, les réseaux coopératifs constituent des acteurs majeurs du paysage bancaire. Un des défis majeurs de ces réseaux tient à la recherche d'une optimisation de leur mode de fonctionnement. Cette recherche passe par la centralisation des fonctions de back-office, l'harmonisation des systèmes de traitement de l'information et des outils de mesure du risque, la définition d'une politique commerciale commune et la standardisation des produits distribués. Plusieurs modes de croissance sont aujourd'hui retenus par les groupes coopératifs en Europe. Si certains privilégient la recherche de partenariats dans des domaines où les économies d'échelle importent, d'autres réseaux y allient la possibilité d'opérations de croissance externe d'envergure. Dans ce cas, la démutualisation, qui offre notamment la possibilité de réaliser des opérations échange de titres, trouve une juste application. Classification JEL : G21, L2

  The European cooperative banks : achievements and challenges In Europe, the cooperative networks constitute major actors of the banking sector. One of the major challenges of these networks consist of the search of an optimisation of their functioning. This search lays in the centralisation of the back-office functions, in the harmonisation of the processing of information and the tools of the risk assessment, in the definition of a common commercial policy and the standardisation of the distributed products. Several process of growth are held by the cooperative groups in Europe today. If some give greater importance to the partnerships in domains where economies of scale matter, other networks combine the possibility of external growth. In that case, the démutualisation, which notably offers the possibility of realising exchanges of securities, is a good application. JEL classifications : G21, L2
• Banques mutualistes et systèmes financiers : une analyse comparative Allemagne - Grande-Bretagne, France. Agnès Labye, Christine Lagoutte, Françoise Renversez
• La démutualisation - Stéphane Mottet
  La démutualisation désigne le processus par lequel une société mutuelle change de statut juridique et se transforme en société cotée. La loi britannique de 1987 a probablement facilité l'essor de ce mouvement. A contrario, en France, le « verrou juridique » empêche de démutualiser au sens strict. Cependant, l'aspect réglementaire ne saurait être une explication suffisante, s'il n'existe pas des incitations économiques pour profiter de ce cadre juridique. Les motivations économiques de la démutualisation sont liées aux évolutions récentes du contexte bancaire et financier. Ces évolutions se traduisent par des rapprochements au niveau national et transnational dans le but affiché d'atteindre une taille critique et de réaliser des économies d'échelles. Cet article présente tout d'abord l'ampleur du phénomène de démutualisation, puis, dans un deuxième temps, en analyse les raisons économiques. Classification JEL : G21, G22, L2

  The démutualisation The démutualisation indicates the process by which a mutual company changes its legal status and is transformed into a quoted firm. The 1987 British law facilitated the development of this movement. In France, the verrou juridique prevents from it. However, the status aspect would not be a sufficient explanation, if there are no economic incentive to take advantage of this legal frame. Economic motivations of démutualisation are bound to the recent evolutions of the banking and financial framework. These evolutions are expressed by moving closer at national and international level in the purpose to reach a critical size and to realise economies of scale. This article presents first the dimension of the démutualisation phenomenon, and analyses its economic reasons. JEL classifications : G21, G22, L2
• Les facteurs de différenciation des banquiers mutualistes et commerciaux en matière de financement des PME - Rafik Abdesselam, Sylvie Cieply, Nicolas Le Pape
• Le statut de coopérative est-il source d'efficacité dans le secteur bancaire ? - Emmanuelle Gurtner, Mireille Jaeger, Jean-Noël Ory
  La littérature retient deux critères de différenciation entre le statut bancaire de coopérative ou de SA : la notion d'intérêt commun et la structure de propriété. Le premier semble mal adapté aux coopératives françaises, car leur taille et leur champ d'activité n'ont pas été contraints par l'existence d'un intérêt commun aux sociétaires, et parce qu'elles se situent sur un marché très concurrentiel et peu segmenté. Le deuxième semble prééminent. Dans une coopérative bancaire, la structure des droits de propriété va déterminer un profil d'organisation qui influencera l'efficacité. Les banques coopératives sont donc capables de soutenir la concurrence avec les banques SA, tout en ayant d'autres objectifs que la maximisation du profit. La concurrence les oblige à fonctionner efficacement sur le long terme, sans être contraintes à court terme par la nécessité de créer de la valeur. Classification JEL : G21, L2

  Is the cooperative ownership structure a factor of efficiency in banking firms ? Some economists, especially American, consider that cooperative banks operate inefficiently, and that they will disappear. Using the same analysis than these authors, we try, in this paper, to explain the good performances of cooperative banks in France, comparing to stock banks. The relevant criterion which allows to set apart cooperative banks from stock banks is the ownership structure, and not the existence of a common bond. We then develop the consequences of the cooperative ownership structure of financial institutions. Cooperative banks appear to be able to compete efficiently with stock banks, even if the aim of the organisation is not the maximisation of the profitability for the capital owners. JEL classifications : G21, L2
• La "governance" des systèmes bancaires mutualistes et coopératifs en Europe. - Roberto Di Salvo
  Les éléments particuliers de la governance coopérative ont été largement identifiés, débattus et réinterprétés à partir du cadre conceptuel de la théorie des contrats et de l'information. Le présent travail, qui se limite à examiner le phénomène de la coopération dans le domaine bancaire, a un double objectif : il vise, d'une part, à définir le cadre théorique général de la governance des groupes et des réseaux bancaires coopératifs et, d'autre part, à repérer quelques modèles de governance majeurs à travers une identification des équilibres institutionnels et organisationnels auxquels les banques coopératives sont parvenues, suite à un processus d'intégration graduel, tant vertical qu'horizontal. Ce processus a caractérisé la récente évolution des systèmes de crédits et des systèmes financiers dans la majeure partie des pays occidentaux. Classification JEL : G21, G3, L2

  The governance of mutual and cooperative bank system in Europe The particular elements of the cooperative governance were widely identified, discussed and reinterpreted from the theory of contracts and information. The present work, which limits to examine the phenomenon of the cooperation in the banking sector, has a double objective : it aims, on one hand, at defining the general theoretical frame of the governance of the groups and the cooperative bank networks and, on the other hand, at tracking down some models of governance through an identification of the institutional and organisational balances which the cooperative banks reached, further to a gradual process of integration, so vertical as horizontal. This process characterised the recent evolution of the systems of credits and the financial systems in the major part of Western countries. JEL classifications : G21, G3, L2
• La gouvernance des entreprises d'assurance : les atouts des formes mutuelles - Fabrice Roth
  Les mutuelles et les sociétés de capital-actions combinent de façon différente les mécanismes de gouvernement d'entreprise que ce soit pour des raisons d'organisation de la propriété ou de réglementation. La réflexion sur ce thème privilégie le capital financier dans le processus de création de valeur. Aussi la forme mutuelle semble-t-elle moins efficace que la société par capital-actions. Or, la primauté donnée au capital financier rend peu adaptés les outils de gestion du capital humain, source de création de valeur. De plus, le management du risque tend à soustraire l'entreprise des situations à forte incertitude, pourtant liée aux stratégies innovantes. Ce problème se répercute sur celui de la gestion des informations, obérant les capacités de réaction. Sur ces points, le système de gouvernement des mutuelles peut avoir des atouts par rapport aux sociétés par capital-actions. Classification JEL : G22, G3, L2

  The governance of the insurance companies : mutual firms' advantages Mutual insurance companies and capital stock firms combine differently corporate governance because of their property organisation or their rule. It is true that Financial capital is favoured in the added value's creation. So a mutual company seems less efficient than a capital stock firm. So human resources management doesn't seem to be adapted, since it is also a source of added value creation. Furthermore, risk management tends to remove the company from strong uncertainty, nevertheless close to innovative strategies. This problem affects the information management, compromising the reaction's capacities. On these points, the system of mutual insurance companies' governance has advantages over capital stock societies. JEL classifications : G22, G3, L2
• Les spécificités du statut mutualiste dans le secteur des assurances - Roger Belot
• L'évolution récente et l'avenir du mutualisme dans le domaine de la santé en France - Daniel Le Scornet
  En France trois acteurs - la mutualité, les institutions de prévoyance et les assurances - agissent en complément du régime de Sécurité sociale. Le « complémentaire » est souvent envisagé comme un enjeu secondaire. En réalité, il joue un rôle premier pour l'évolution de l'ensemble du système de protection sociale et de santé. Après avoir longtemps cru que l'État jouait le rôle de chef d'orchestre, on s'aperçoit à présent que chacun des acteurs présents dans le système a une position de stratège. Même s'il est apparemment marginal, ce qu'il fait peut être décisif sur l'évolution de l'ensemble. Dans le domaine de la santé, le fait que la mutualité puisse imprimer sa logique solidaire et sa politique d'action sur les risques est déterminant pour tout le système. Classification JEL : G22, L2

  The recent evolution of mutual health insuring in France In France three actors - mutual firms, contingency fund and insurance companies - complete the French Sécurité sociale benefits. They play a major role for the evolution of the whole system of social welfare and health. For a long time, we believed that the State played the most important role, we now notice that each of present actors has a strategic position. Even if they seem to be marginal, what their role can be decisive on the set's evolution. In the health field, the mutual solidarity logic is determining for all the system. JEL classifications : G22, L2
• "Services limités ou responsabilités limitées ?" : le mutualisme de la sphère financière française en proie à la banalisation - Michel Roux
  Cet article fait, tout d'abord, l'état des lieux du mutualisme dans la sphère financière française. Ses excellents résultats constitueraient la meilleure façon de refuser toute « démutualisation ». Paradoxalement, l'attachement à leurs valeurs traditionnelles n'a pas empêché les établissements mutualistes de se précipiter vers les marchés de capitaux, y compris pour organiser la croissance externe par échanges de titres. La deuxième partie de ce texte s'interroge sur la nécessité pour le secteur mutualiste de se livrer à la course à la taille. La troisième et dernière partie passe en revue le pour et le contre d'une telle métamorphose. Entre le collectif obligatoire du contribuable et l'individuel facultatif du client : quel peut être le rôle du sociétaire ? Classification JEL : G21, G22, L2

  « Limited Services or limited responsibilities ? » : the mutual financial sphere in France This article surveys the mutual financial sphere in France. Its excellent profits deny any démutualisation. Paradoxically, their traditional values did not prevent mutual companies from rushing to capital markets, for example to organise external growth by securities' exchanges. The second part of this article deals with the necessity for the mutual sector to be engaged in a size race. The third and last part reviews such a transformation's advantages and disadvantages. JEL classifications : G21, G22, L2
• Cotation en Bourse et perspectives européennes : le cas du Crédit Agricole - René Carron, Pierre Bastide
• Le statut mutualiste est-il un frein à la croissance ? - Jean-Azéma
• Les Caisses d'Epargne : un nouvel acteur dans le monde coopératif - Nicole Moreau, Naziha Boukhorssa
  C'est autour de l'idée mutualiste que l'entreprise coopérative se crée et se développe. Or, le groupe Caisse d'Épargne accède au statut coopératif un siècle et demi après sa création. La loi de réforme du 25 juin 1999 marque ainsi une nouvelle ère pour le groupe Caisse d'Épargne qui devient un acteur à part entière du monde coopératif. C'est cette expérience, à la fois originale et unique qui est illustrée à travers cet article. Classification JEL : G21, L2

  The Caisses d'Épargne : a new actor in the cooperative world The cooperative company expand around the mutual ideology. The Caisse d'Épargne reaches the cooperative status 150 years after its creation. The reform of June 25th, 1999 so indicates a new era for the Caisses d'Épargne which becomes a new actor of the cooperative sector. This article illustrates this original and unique experience. JEL classifications : G21, L2
• Le secteur mutualiste et coopératif financier : quel devenir ? - Jean-Jacques Surzur
  L'analyse de l'auteur sur l'évolution du secteur mutualiste s'inscrit dans une vision pluraliste des formes d'organisation des entreprises et des contenus économiques, sociaux et démocratiques qu'elles tentent de mettre en oeuvre. En cela, le secteur mutualiste et coopératif constitue une voix alternative à une gestion économique et financière « ultra-libérale » et peut constituer une des formes de régulation du marché par un rôle plus important confié aux sociétaires ou coopérateurs dans la définition des besoins et des contenus des investissements à réaliser et dans l'affectation de l'épargne. L'auteur s'attache toutefois, dans cet article, à examiner les différents aspects qui caractérisent ce secteur, ses propres freins, ses évolutions positives et négatives, ses contraintes et à ce qui le différencie des entreprises relevant du secteur « capitaliste ». Classification JEL : G21, L2

  The mutual and cooperative financial sector : what future ? The author analyses the evolution of the mutual sector with a pluralistic vision of the firm's organisation and its economic, social and democratic contents. The mutual and cooperative sector constitutes an alternative voice in an economic and « ultra-liberal » financial management. It can establish a market regulation by a more important role entrusted to the members or the workers in the definition of needs and contents of investments and in the affectation of savings. The author examines however the various aspects which characterise this sector, its own brakes, its positive and negative evolutions, its constraints and its differences with capital stock firms. JEL classifications : G21, L2

• Articles divers

  • Quelle était la gravité de la crise boursière de Septembre 2001 ? Construction d'un indice de crise et mise en perspective des dernières turbulences - Bertrand Maillet, Thierry Michel
    Les événements récents ont montré l'intérêt d'une mesure de la turbulence sur les marchés financiers. Les mesures classiques de volatilité ne permettent pas en effet de capter parfaitement les comportements et horizons hétérogènes des intervenants sur le marché. Nous appliquons ici une approche multidimensionnelle qui ne dépend pas du choix d'une fréquence d'observation particulière. Cette mesure - par analogie avec l'échelle de Richter qui caractérise les séismes - est graduée de manière à fournir une indication synthétique des turbulences de marché à un instant donné. Son application - sur courte et longue période - permet de montrer que la crise de septembre 2001 est importante (notamment sur le marché français) mais sans commune mesure - pour l'instant - avec les crises historiques qu'ont connues les marchés financiers sur le dernier siècle. Classification JEL : G10, G14

    The lack of a universally recognized way of assessing the gravity of financial crises The last events underlined the lack of a universally recognized way of assessing the gravity of financial crises. It motivates a measure recently proposed and applied to the exchange rates market by Zumbach et al (2000). This measure relies on the approach used in geophysics : the proposed Index of Market Shocks (IMS) is the analog of the Richter scale used for earthquakes. In this paper, we implement and apply this measure on the French and the American stock markets in order to put into perspective the recent market events. The crisis induced by September attacks is actually the worst since 1987. However, when compared with the major historical crises, this one is still not - at the moment - amongst the ten worst. JEL classifications : G10, G14
  • La présence des investisseurs institutionnels étrangers dans les grandes entreprises françaises : logique financière ou logique industrielle ? - Michel Delapierre, Bernadette Madeuf, Charles-Albert Michalet, Christian Milelli
    Cet article résume une recherche sur la présence importante, mais inégale, d'investisseurs institutionnels étrangers dans le capital social des grandes entreprises françaises. Les études précédentes n'ont pas mis en évidence de relations non équivoques entre le niveau de rentabilité des entreprises et la présence des investisseurs institutionnels étrangers. Ils pourraient alors être plus guidés par les choix et orientations stratégiques des entreprises que par une exigence de rentabilité immédiate. Se trouvent donc au centre de la recherche deux types de relations. La première, entre présence des investisseurs et rentabilité à court terme, a largement été prise en compte dans la littérature. La seconde, entre présence des investisseurs et globalisation, constitue une approche originale. Ce texte se propose d'analyser, à l'aide d'un test statistique, la validité de ces deux hypothèses. Classification JEL : G1, G23

    The presence of foreign institutional investors in French companies : industrial or financial logic ? This article summarises a search on the presence of foreign institutional investors in the capital of French companies. The previous studies did not put in evidence unambiguous relations between the level of companies' profitability and the presence of foreign institutional investors. They could be guided then more by choices and strategic orientations of companies than by requirement of immediate profitability. Two types of relation are thus in the centre of this research. The first, between investors' presence and short-term profitability, was widely taken into account in the literature. The second, between investors' presence and globalisation, constitutes an original approach. This article analyses, with a statistical test, these two assumptions. JEL classifications : G1, G23