Contenu du sommaire : Assemblées parlementaires et organisations européennes.

Assemblées parlementaires et organisations européennes.

• Le Parlement européen.

  • Le développement des pouvoirs jusqu'en 1979.
  • Le développement des pouvoirs à partir de 1979.
  • Esquisse d'un bilan.
  • L'organisation et le fonctionnement.
  • La composition et le régime électoral.
  • Un parlementarisme spécifique.

• Les parlements nationaux et l'Union européenne.

  • Les exemples étrangers.
  • Le système français.

• le Parlement européen et les parlements nationaux.

  • Les structures de coopération.
  • Parlement européen et parlements nationaux concurrence ou complémentarité ?
  • Les perspectives de la coopération interparlementaire : les parlements nationaux dans le traité d'Amsterdam.
  • Une formule originiale : l'enceinte chargée d'élaborer un projet de Charte des droits fondamentaux. .

• Les assemblées européennes interparlementaires

  • L'Assemblée parlementaire de l'UEO.
  • L'Assemblée parlementaire de l'Otan
  • L'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en europe (OSCE).