Contenu du sommaire : Renforcer la prévention en santé au travail
Revue | Droit social |
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Numéro | no 11, novembre 2021 |
Titre du numéro | Renforcer la prévention en santé au travail |
Tribune
Dossier : Renforcer la prévention en santé au travail
- Isabelle Desbarats et Sophie Fantoni-Quinton p. 868- Propos introductifs - Sophie Fantoni-Quinton et Isabelle Desbarats p. 868
- La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 : évolution ou révolution ? - Sophie Fantoni-Quinton et Pierre-Yves Verkindt p. 870
- Nouvelle gouvernance et réorganisation des services de prévention et de santé au travail interentreprises : vers une santé au travail renforcée - Martial Brun p. 875
- Les services fournis par les services de prévention et de santé au travail interentreprises à leurs entreprises adhérentes - Paul-Henri Antonmattei et Sophie Selusi p. 880
- Le médecin du travail : recentrage ou décentrage , recentrement ou décentrement ? - Pierre-Yves Verkindt p. 885
- Une loi de plus... Pour préparer la prochaine ? - Jean-Marc Soulat p. 889
- Médecin du travail et médecin de ville - La personne du travailleur au croisement des médecines - Maryse Badel p. 892
- Prévention et traçabilité des expositions professionnelles : ambivalence et difficultés de mise en oeuvre de la loi du 2 août 2021 - Marie-Cécile Amauger-Lattes p. 897
- La place de la représentation du personnel et du dialogue social en matière de santé au travail et de prévention des risques professionnels, après les réformes de 2020-2021 - Marc Véricel p. 904
- La désinsertion professionnelle - Franck Héas p. 909
- Le passeport de prévention, un objet juridique en mal d'identité - Frédéric Guiomard p. 914
- Esquisse d'une cartographie de la mobilisation des outils digitaux dans le champ de la santé-travail - Marion Del Sol p. 920
- Finalement, il n'y a pas si loin de la coupe aux lèvres...- À propos de la transposition de l'ANI du 9 décembre 2020 relatif à la santé au travail - Valérie Lacoste-Mary p. 924
- L'alignement de la définition du harcèlement sexuel sur le code pénal : une harmonisation limitée - Céline Leborgne-Ingelaere p. 929
- Santé-Travail, santé environnementale, santé globale... Qui trop embrasse mal étreint - Josépha Dirringer p. 934
Études
Droit social et littérature
- Symbolique ouvrière et didactique littéraire chez Émile Zola - Sophie Delbrel p. 938
Protection sociale
Actualités
Droits et libertés
Contrat de travail
- Détermination de la date de transfert d'une entité économique autonome (Soc. 23 juin 2021) - Jean Mouly p. 952
- Annulation de la décision d'homologation/validation d'un PSE, quelles conséquences pour les licenciements prononcés et le congé de reclassement ? (Soc. 27 mai 2021) - Marion Galy p. 954
- Point de départ de la prescription de l'action consécutive à la rupture du contrat de travail et recours gracieux exercé auprès de l'employeur dans les conditions statutaires (Soc. 8 sept. 2021) - Christophe Radé p. 957
Droit disciplinaire