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Titre Révocation partielle d'un sursis avec mise à l'épreuve, Crim. 2 sept. 2009
Mir@bel Revue Recueil Dalloz
Numéro no 34/7395, 8 octobre 2009
Rubrique / Thématique
Actualités
 Actualité jurisprudentielle
  Droit pénal et procédure pénale
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