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Titre La situation au regard de la sécurité sociale du religieux enseignant hors de sa congrégation
Auteur Dole G.
Mir@bel Revue Droit social
Numéro no 11, novembre 1989
Rubrique / Thématique
Sécurité sociale et mutualité
Page 752-755
Mots-clés (matière)conflit social enseignant enseignement sécurité sociale
Mots-clés (géographie)France
Résumé Analyse des solutions jurisprudentielles et leur évolution depuis 1942, des rapports entre la situation corporative du maitre non laic et de ses liens contractuels avec un employeur.