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Titre Des nourritures terrestres aux nourritures célestes : le bail emphytéotique administratif cultuel, avatar du bail emphytéotique rural
Auteur Stéphane Duroy
Mir@bel Revue Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger
Numéro 128 / 2012, 2, mars - avril
Rubrique / Thématique
Doctrine
 Droit administratif
Page 287-301
Mots-clés (matière)domaine public droit administratif jurisprudence religion subvention
Mots-clés (géographie)France