| Titre | « Un palais de justice aux multiples portes ». La diversité des réponses pénales (Israël, Italie, France) | |
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| Auteur | Béatrice Coscas-Williams, Michal Alberstein | |
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Revue | Les cahiers de la justice |
| Numéro | no 1, 2020/1 La prison au-delà des murs | |
| Rubrique / Thématique | Chronique |
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| Page | 85-97 | |
| Résumé |
Les concepts de Multidoor Courthouse (palais de justice aux multiples portes) de Frank Sander et de Vanishing Trial (disparition du procès) de Mark Galanter ont depuis longtemps dépassé les frontières du procès civil. Ces concepts qui décrivaient jusqu'alors des phénomènes propres à la justice accusatoire américaine semblent avoir traversé les continents. Cet article propose de présenter l'émergence des phénomènes décrits par Sander et Galanter en Israël, en France et en Italie : les institutions judiciaires israéliennes, italiennes et françaises sont fondées sur des traditions juridiques différentes. Pourtant, ces trois systèmes se sont tournés vers des procédures flexibles adaptées aux besoins d'efficacité et de rapidité. En Israël, l'expansion du Plea Bargaining et l'intégration d'une justice aux multiples portes a remplacé le cœur de la procédure accusatoire, l'audience (trial). En France et en Italie, c'est le cœur du procès pénal inquisitoire, l'instruction, qui tend à disparaître au profit d'une diversification des réponses pénales. Ces systèmes sont confrontés aujourd'hui à des défis semblables, principalement celui de replacer l'humain au cœur de la justice pénale. Source : Éditeur (via Cairn.info) |
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| Résumé anglais |
The concept of a multi-door courthouse presented by Frank Sander in 1976 combined with the concept of the vanishing trial presented by Marc Galanter in 2004, has transcended the boundaries of the civil trial. These concepts born in United-States, have crossed continents and are today relevant to European jurisdictions. This paper presents the emergence of these concepts, in three jurisdictions : Israel, France, and Italy. Those systems are based on different legal traditions. However, they have turned towards flexible procedures adapted to requirements of efficiency and speed. In Israel, the expansion of plea bargaining and the integration of a multi-door courthouse have replaced the heart of the adversarial system, the criminal trial. In France and Italy, it is the heart of the inquisitorial criminal trial, the instruction, which tends to disappear in favor of the diversification of penal proceedings. Today, these three jurisdictions are encountering similar challenges, especially the tension between efficiency considerations and the place of the human being at the heart of criminal justice. Source : Éditeur (via Cairn.info) |
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| Article en ligne | http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=CDLJ_2001_0085 |
