| Titre | Circulaire du 18 décembre 1977, relative à l'application de l'arrêté du 20 juin 1975, concernant l'équipement et l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie. (J.O.N.C, du 25 janvier 1978) | |
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Revue | Revue juridique de l’environnement |
| Numéro | vol. 3, no 3, 1978 | |
| Rubrique / Thématique | Documents Pollution de l'air |
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| Page | 6 pages | |
| Résumé |
Circulaire du 18 décembre 1977, relative à l'application de l'arrêté du 20 juin 1975, concernant l'équipement et l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie. (J.O.N.C, du 25 janvier 1978). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1978. pp. 312-317. Source : Éditeur (via Persée) |
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| Article en ligne | https://www.persee.fr/doc/rjenv_0397-0299_1978_num_3_3_1396 |
