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Titre Permis de construire - Centrale de fabrication de béton - Proximité d'un groupe d'habitations - Nuisances de nature à porter atteinte à la salubrité publique - Erreur manifeste d'appréciation. Conseil d'Etat - 3 juillet 1981. Société Sordi et Fils (Req. n° 9374)
Mir@bel Revue Revue juridique de l’environnement
Numéro vol. 6, no 4, 1981
Rubrique / Thématique
Jurisprudence
 Urbanisme
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Article en ligne https://www.persee.fr/doc/rjenv_0397-0299_1981_num_6_4_1668