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Titre Autorisation d'occupation temporaire. Réglementation des carrières. Indépendance des législations. Atteinte à l'équilibre écologique des lieux. Méconnaissance de la réglementation des carrières. Moyens inopérants. Conseil d'Etat, 9 septembre 1983 M. Carrier (Req. n° 32734)
Mir@bel Revue Revue juridique de l’environnement
Numéro vol. 9, no 1, 1984
Rubrique / Thématique
Jurisprudence
 Carrières
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Article en ligne https://www.persee.fr/doc/rjenv_0397-0299_1984_num_9_1_1909