| Titre | Auteurs, ayants droit et œuvres multimedias | |
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| Auteur | Frédérique Olivier, Éric Barbry | |
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Revue |
Légipresse. Hors-séries Titre à cette date : Légicom : revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique |
| Numéro | no 8, 1995/2 Le multimédia et les autoroutes de l'information | |
| Rubrique / Thématique | Droit d'auteur, droits voisins et multimédia |
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| Page | 54-61 | |
| Résumé |
Le multimédia est une œuvre de l'esprit au sens de l'article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle. Plus précisément, elle est une œuvre qui résulte de la combinaison d'œuvres qui existent déjà (œuvres composantes). Dans la mesure où l'œuvre multimédia est une œuvre de l'esprit, il se pose indubitablement des questions de droit d'auteur : qui sont les auteurs d'une œuvre multimédia ? Et quels sont leurs droits ? Source : Éditeur (via Cairn.info) |
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| Article en ligne | http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=LEGI_008_0054 |
