| Titre | Le nouveau paysage de la justice pénale : vers une disparition de l'oralité ? | |
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| Auteur | Béatrice Coscas-Williams, Yosef Zohar, Michal Alberstein | |
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Revue | Les cahiers de la justice |
| Numéro | no 2023/4 L'identité professionnelle des magistrats | |
| Rubrique / Thématique | Chronique |
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| Page | 679-696 | |
| Résumé |
Au cours des dernières décennies, les pays anglo-américains ont de plus en plus recours aux procédures de plaider-coupable afin de mettre un terme au procès pénal et d'assurer la leur. Cette tendance reflète le phénomène du « vanishing trial » qui souligne la disparition du procès pénal traditionnel au profit de procédures plus courtes et moins couteuses. De manière surprenante, ce phénomène s'observe également dans les juridictions de droit continental. Ainsi, les deux traditions juridiques ont tendance à abréger les étapes clés de leurs procédures respectives. D'une part, on constate le déclin du juge d'instruction et de l'instruction dans les pays de type inquisitoire. D'autre part, dans les pays de type accusatoire, les procès centrés sur un débat contradictoire entre les parties devant un juge impartial tendent à disparaitre.Notre article soutient que malgré les différences traditionnelles entre les approches accusatoire et inquisitoire, il existe une convergence de ces traditions en ce qui concerne l'aveu et le consentement prématurés des accusés à plaider-coupable ou à s'engager dans des procédures de justice accélérées. Nous soulevons la question de savoir si ces nouvelles pratiques rappellent des pratiques coercitives médiévales dans lesquelles l'aveu était souvent privilegié au détriment de la recherche de la vérité. Source : Éditeur (via Cairn.info) |
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| Article en ligne | https://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=CDLJ_2304_0677 (accès réservé) |
