| Titre | La machine de croissance du Grand Genève au défi du Zéro artificialisation nette | |
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| Auteur | Sébastien Lambelet, Raphaël Languillon-Aussel | |
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Revue | Espaces et Sociétés |
| Numéro | no 194, 2025/1 L'urbanisme de la sobriété foncière | |
| Rubrique / Thématique | I. L'urbanisme de la sobriété foncière |
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| Page | 63-81 | |
| Résumé |
Le Grand Genève est une région transfrontalière dont la logique de croissance a été construite de façon asymétrique sur une discontinuité en matière de consommation foncière. Côté suisse, le canton de Genève a très tôt lancé une politique de sobriété foncière, encadrée à l'échelon fédéral par la loi sur l'Aménagement du territoire. À l'inverse, côté français, les communes et intercommunalités ont longtemps été plus permissives dans le contrôle de l'artificialisation du foncier, essentiellement afin de loger les travailleurs frontaliers. Or, avec l'irruption de l'objectif du Zéro artificialisation nette (zan) prévu par la loi Climat et résilience de 2021, la France promeut à son tour une politique ambitieuse de sobriété foncière. Cet article émet l'hypothèse qu'en hypothéquant le différentiel frontalier de sobriété foncière de part et d'autre de la frontière, le zan apparaît alors comme un grain de sable dans la dynamique de croissance du Grand Genève, dont il convient de discuter les potentiels effets territoriaux. Source : Éditeur (via Cairn.info) |
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| Résumé anglais |
Greater Geneva is a cross-border region where growth has produced an asymmetric model of land consumption. On the Swiss side, the canton of Geneva implemented a parsimonious land policy very early on, regulated at the federal level by the Spatial Planning Act. Conversely, on the French side, municipalities and intermunicipal districts have long been more permissive in monitoring land sealing, notably to meet the demand for housing of cross-border workers. However, in 2021 the French government introduced a No Net Land Take principle (Zero Net Artificialization or zan in French) which is part of an ambitious policy of land parsimony anchored in the Climate & Resilience Act. This article advances the hypothesis that zan puts a spanner in the dynamic of Greater Geneva's growth because it reduces the discrepancy between the national land policies that are in force on either side of the border. The article concludes with a discussion of the potential territorial effects of zan within Greater Geneva. Source : Éditeur (via Cairn.info) |
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| Article en ligne | https://shs.cairn.info/revue-espaces-et-societes-2025-1-page-63?lang=fr |
