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Titre Injure (orientation sexuelle) : doctrine de l'Église catholique sur l'homosexualité – Cour de cassation, crim. 9 juin 2026
Mir@bel Revue Recueil Dalloz
Numéro n°23 / 8132 18 juin 2026
Rubrique / Thématique
Actualités
 Droit pénal et procédure pénale
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